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Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2017.
connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Décision du Directeur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux du 3 janvier 2017 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des assurés télétravailleurs relevant de la CCSS ».
relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection ... relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Appel à candidatures pour les logements disponibles en 2019.
de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
mardis19/06 de 12 h à 13 h et 26/06 de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ... mardis19/06 de 12 h à 13 h et 26/06 de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Décision du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 16 mai 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des attributions des places de parking ».
;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Décision du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 16 mai 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des admissions à la crèche ».
;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des missions d'assistante sociale ».
.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services de téléphonie et enregistrement de certaines communications téléphoniques ».
.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle d'accès par badge non biométrique aux locaux Monégasques du CHPG ».
.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du questionnaire d'appréciation des séjours hospitaliers ».
.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de tous les sites monégasques du CHPG ».
.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Circuit informatisé du médicament ».
.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
LOCATION
D'un deux pièces sis 14, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, d'une superficie de 37,50 m².
Loyer mensuel : 600 € + 50 € de charges.
Horaires de visite : les mercredis 12/09 de 12 h à 13 h et 19 ... LOCATION
D'un deux pièces sis 14, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, d'une superficie de 37,50 m².
Loyer mensuel : 600 € + 50 € de charges.
Horaires de visite : les mercredis 12/09 de 12 h à 13 h et 19/09 de ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Décision de la Compagnie des Autobus de Monaco (CAM) en date du 28 août 2018 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et établissement de la comptabilité ».
.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-382 du 31 ... .230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-382 du 31 ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Appel à candidatures pour les logements disponibles en 2019.
prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ... prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ...