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Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2021 - Modifications.
Du 22 janvier au 29 janvier 2021 : Pharmacie du Rocher
Du 29 janvier au 5 février 2021 : Pharmacie Bughin
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Du 22 janvier au 29 janvier 2021 Pharmacie du Rocher
Du 29 janvier au 5 février 2021 Pharmacie Bughin
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Journal n°8439
du 21 juin 2019
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « MONACO-ITALIE », à compter du 22 avril 2019.
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Il a été décidé de la dissolution de l'association « MONACO-ITALIE », à compter du 22 avril 2019.
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Journal n°8410
du 30 novembre 2018
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « MONTE-CARLO INDOOR POLO », à compter du 22 octobre 2018\.
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Il a été décidé de la dissolution de l'association « MONTE-CARLO INDOOR POLO », à compter du 22 octobre 2018\.
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Journal n°8412
du 14 décembre 2018
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « L'AMADE MONACO », à compter du 22 novembre 2018.
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Il a été décidé de la dissolution de l'association « L'AMADE MONACO », à compter du 22 novembre 2018.
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Journal n°8683
du 23 février 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Belle Terre » à compter du 22 décembre 2023.
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Il a été décidé de la dissolution de l'association « Belle Terre » à compter du 22 décembre 2023.
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Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2022 - Modifications.
Lundi 21 novembre Dr Miniconi
Mardi 22 novembre Dr David
Lundi 19 décembre Dr Sauser
Mercredi 21 décembre Dr Burghgraeve
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Lundi 21 novembre Dr Miniconi
Mardi 22 novembre Dr David
Lundi 19 décembre Dr Sauser
Mercredi 21 décembre Dr Burghgraeve
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Journal n°8697
du 31 mai 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « MC CYNO-STAR » à compter du 22 avril 2024.
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Il a été décidé de la dissolution de l'association « MC CYNO-STAR » à compter du 22 avril 2024.
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Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1189 du 14 décembre 2018 relatif aux sacs et ustensiles jetables en plastique modifiant le Code de l'environnement.
dans les points de vente de marchandises ou de produits.
c) « sacs en matières plastiques à usage unique » : les sacs en plastique d'un volume inférieur à 25 litres, ou d'une épaisseur inférieure à ... dans les points de vente de marchandises ou de produits.
c) « sacs en matières plastiques à usage unique » : les sacs en plastique d'un volume inférieur à 25 litres, ou d'une épaisseur inférieure à ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes
dans la recherche biomédicale.
par arrêté ministériel.
CHAPITRE II
DU CONSENTEMENT DE LA PERSONNE
Art. 9.
Préalablement à la réalisation d'une recherche biomédicale sur une personne, le consentement libre, éclairé et ... 3 ... par arrêté ministériel.
CHAPITRE II
DU CONSENTEMENT DE LA PERSONNE
Art. 9.
Préalablement à la réalisation d'une recherche biomédicale sur une personne, le consentement libre, éclairé et ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-466 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «AUDIT CONSEIL & ASSOCIES», en abrégé «A.C.A.», au capital de 150.000 €
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «AUDIT CONSEIL & ASSOCIES», en abrégé «A.C.A.», agissant en vertu des ... NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «AUDIT CONSEIL & ASSOCIES», en abrégé «A.C.A.», agissant en vertu des ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-567 du 10 novembre 2003 réglementant les conditions
d'expérimentation animale des produits cosmétiques.
remplacées par une ou plusieurs méthodes alternatives validées par la Commission européenne.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 11 mars 2005.
Art. 3.
Le ... remplacées par une ou plusieurs méthodes alternatives validées par la Commission européenne.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 11 mars 2005.
Art. 3.
Le ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
Modification aux statuts
Société en Commandite Simple - "S.C.S CIFATTE & CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
simple dénommée "S.C.S. CIFATTE & Cie", au capital de 4.800 Euros, ayant son siège "Les Acanthes" 6, avenue des Citronniers à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 2 (objet) des statuts désormais ... simple dénommée "S.C.S. CIFATTE & Cie", au capital de 4.800 Euros, ayant son siège "Les Acanthes" 6, avenue des Citronniers à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 2 (objet) des statuts désormais ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Constitution de Société - " S.C.S. VERRAT & Cie "
(Société en Commandite Simple)
constitué sous la raison sociale de "S.C.S. VERRAT & Cie" et la dénomination commerciale "SOGESPA MONACO ", une société en commandite simple ayant pour objet, en Principauté de Monaco et à l ... constitué sous la raison sociale de "S.C.S. VERRAT & Cie" et la dénomination commerciale "SOGESPA MONACO ", une société en commandite simple ayant pour objet, en Principauté de Monaco et à l ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0601 du 20 février 2013 réglementant la circulation des piétons sur le Quai Albert 1er à l’occasion d’une épreuve sportive
reportées le dimanche 31 mars 2013 en ce qui concerne le quai Albert 1er.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent ... reportées le dimanche 31 mars 2013 en ce qui concerne le quai Albert 1er.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - INNOV M2
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 9 mars 2015, enregistré à Monaco le 26 mars 2015, Folio Bd 80 R, Case 3, il a été décidé la modification de l’objet social comme suit ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 9 mars 2015, enregistré à Monaco le 26 mars 2015, Folio Bd 80 R, Case 3, il a été décidé la modification de l’objet social comme suit ...