Rechercher un journal, un article
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Avis de recrutement n° 2013-101 d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat pour une durée déterminée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat pour une durée déterminée ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Avis de recrutement n° 2012-117 d’un Manoeuvre à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Manoeuvre à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Manoeuvre à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
Modification aux statuts - "NETBAY S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 17 décembre 2002, les actionnaires de la société "NETBAY S.A.M." ayant son siège 24, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, ont ... I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 17 décembre 2002, les actionnaires de la société "NETBAY S.A.M." ayant son siège 24, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, ont ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Décision Ministérielle du 6 avril 2020 relative à l'emploi de médicaments vétérinaires en cas d'impossibilité d'approvisionnement en spécialités pharmaceutiques à usage humain, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-163 du 3 mars 2003 relatif à la pharmacovigilance et à la pharmacodépendance en matière de médicament à usage humain et de substances non ... internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-163 du 3 mars 2003 relatif à la pharmacovigilance et à la pharmacodépendance en matière de médicament à usage humain et de substances non ... de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2023-RC-4 du 28 septembre 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude GALILÉE visant à comparer la TEP au 68 Ga-FAPI-46 avec la TEP/TDM au 18F-FDG dans le bilan d'extension initial des cancers lobulaires du sein », dénommé « GALILÉE ».
patients. Il est également nécessaire aux fins de la médecine préventive, des diagnostics médicaux, de l’administration des soins, de médications ou de la gestion des services de santé et de prévoyance ... conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l'étude en ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude GALILÉE visant à comparer la TEP au 68 Ga-FAPI-46 avec la TEP/TDM au 18F-FDG dans le bilan d'extension initial des cancers lobulaires ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
SARL PURE WOOD DESIGN - Société à Responsabilité Limité au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
'importation, l'exportation, l'achat, la vente, la vente à distance aux particuliers, la commission, la distribution, en gros et demi-gros, directement ou à distance, de tous mobiliers, objets et accessoires ... 'importation, l'exportation, l'achat, la vente, la vente à distance aux particuliers, la commission, la distribution, en gros et demi-gros, directement ou à distance, de tous mobiliers, objets et accessoires ... SARL PURE WOOD DESIGN - Société à Responsabilité Limité au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
ARCON YACHTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27/29, avenue des Papalins – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
que la fourniture d'accessoires de toute nature, destinés à équiper lesdits bateaux, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512-4 du Code de la mer et ... que la fourniture d'accessoires de toute nature, destinés à équiper lesdits bateaux, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512-4 du Code de la mer et ... ARCON YACHTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27/29, avenue des Papalins – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Avis de recrutement n° 2014-98 d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires Internationales
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Avis de recrutement n° 2013-110 d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires Internationales
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Délibération n° 2013-25 du 6 mars 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Société Monégasque d’Assainissement (SMA) relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des points CAR acquis par les salariés actifs au sein de la SMA»
accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès
Les personnes ayant accès aux informations sont le responsable juridique et le personnel de la Direction des Ressources Humaines de la SMA.
La ... accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès
Les personnes ayant accès aux informations sont le responsable juridique et le personnel de la Direction des Ressources Humaines de la SMA.
La ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Avis de recrutement n° 2010-89 d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires Internationales
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
Avis de recrutement n° 2010-21 d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires Internationales
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Avis de recrutement n° 99-20 d'un chef de section à la Direction du Budget et du Trésor.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un chef de section à la Direction du Budget et du Trésor.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un chef de section à la Direction du Budget et du Trésor.
La durée de l ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Décision Ministérielle du 24 octobre 2023 prolongeant jusqu'au 31 janvier 2024 certaines mesures qui devaient prendre fin le 31 octobre 2023, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
publique de portée internationale ; qu'il y a lieu, dès lors, de maintenir jusqu'au 31 janvier 2024 les mesures relatives aux examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, à la déclaration ... publique de portée internationale ; qu'il y a lieu, dès lors, de maintenir jusqu'au 31 janvier 2024 les mesures relatives aux examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, à la déclaration ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Décision Ministérielle du 18 juillet 2023 prolongeant jusqu'au 31 octobre 2023 certaines mesures qui devaient prendre fin le 31 juillet 2023, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée ;
Vu la Décision Ministérielle du 15 avril 2021 relative aux dispositifs médicaux de ... santé publique de portée internationale ; qu'il y a lieu, dès lors, de maintenir jusqu'au 31 octobre 2023 les mesures relatives aux examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, à la ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...