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Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.086 du 11 février 2022 portant nomination des membres du Comité Scientifique International du Musée d'Anthropologie Préhistorique.
. Juan-Luis Arsuaga, Professeur à l’Université Complutense de Madrid, Paléoanthropologue,
- M. Gi-dong Bae, Directeur du Musée de Préhistoire de Jeongok,
- M. Fiorenzo Facchini, Professeur d ... 22 ... ,
- M. Juan-Luis Arsuaga, Professeur à l'Université Complutense de Madrid, Paléoanthropologue,
- M. Gi-dong Bae, Directeur du Musée de Préhistoire de Jeongok,
- M. Fiorenzo Facchini ... Ordonnance Souveraine n° 9.086 du 11 février 2022 portant nomination des membres du Comité Scientifique International du Musée d'Anthropologie Préhistorique. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-121 du 9 mars 2022 portant désignation du taux de remplacement de l'Eonia en application de l'article 6 de la loi n° 1.522 du 11 février 2022 relative aux indices de référence.
européenne du 21 octobre 2021 désignant un indice de référence pour remplacer le taux moyen pondéré au jour le jour de l’euro à partir du 3 janvier 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
1. Le taux à court ... 22 ... du 21 octobre 2021 désignant un indice de référence pour remplacer le taux moyen pondéré au jour le jour de l'euro à partir du 3 janvier 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
1\. Le taux à court terme en ... Arrêté Ministériel n° 2022-121 du 9 mars 2022 portant désignation du taux de remplacement de l'Eonia en application de l'article 6 de la loi n° 1.522 du 11 février 2022 relative aux indices de ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.156 du 18 mars 2022 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
. Éric Lorenzi, Archiviste à la Direction de l’Expansion Économique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 avril 2022.
Notre Secrétaire d’État, Notre ... 22 ... , Archiviste à la Direction de l'Expansion Économique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 avril 2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à ... Ordonnance Souveraine n° 9.156 du 18 mars 2022 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Avis de recrutement n° 2022-72 d'un Chargé de Mission - Responsable Conformité, Risques et Contrôle à la Direction de l'Expansion Économique.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l’adresse suivante ... 22 ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l'adresse suivante :
https ... Avis de recrutement n° 2022-72 d'un Chargé de Mission - Responsable Conformité, Risques et Contrôle à la Direction de l'Expansion Économique. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-951 du 10 octobre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-782 du 20 décembre 2016 fixant les catégories d'emplois permanents et établissant les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
5,512566 €. »
Art. 2.
Le présent arrêté est applicable à compter du 1er octobre 2018.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l ... 22 ... ,512566 €. »
Art. 2.
Le présent arrêté est applicable à compter du 1er octobre 2018.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-7 du 8 février 2001 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
.
Art. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation ... 22 ... abrogées.
Art. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-969 du 17 octobre 2018 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce de Monaco (SEOCM) ».
'approbation du Gouvernement.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix ... 22 ... Gouvernement.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept octobre deux ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-984 du 24 octobre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
'arrêté ministériel n° 2017-248 du 14 avril 2017, susvisé, est abrogé à compter de la date d'acquisition de l'officine de pharmacie sise 15, rue Comte Félix Gastaldi, par Mlle Véronique Aslanian.
Art. 3.
Le ... 22 ... n° 2017-248 du 14 avril 2017, susvisé, est abrogé à compter de la date d'acquisition de l'officine de pharmacie sise 15, rue Comte Félix Gastaldi, par Mlle Véronique Aslanian.
Art. 3.
Le Conseiller de ... Arrêté Ministériel n° 2018-984 du 24 octobre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1024 du 31 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... 22 ... 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au ... 22 ...
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.213 du 20 novembre 2018 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
° 3.019 du 26 novembre 2010 portant nomination d'un Sergent-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 novembre 2018 qui Nous a été ... 22 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3 ... Ordonnance Souveraine n° 7.213 du 20 novembre 2018 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers. ...
Journal n°7485
du 9 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-95 du 2 mars 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LE COLISEE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "LE COLISEE" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ... 22 ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "LE COLISEE" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-109 du 12 mars 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
'outil informatique ;
- justifier, si possible, d'une expérience d'une année au moins dans l'administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des ... 22 ... parfaitement l'outil informatique ;
- justifier, si possible, d'une expérience d'une année au moins dans l'administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2001-109 du 12 mars 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-136 du 13 mars 2001 complétant les dispositions de l'article A-156 de l'annexe au Code des Taxes
;
Arrêtons :
Article Premier
La position spécifique de la nomenclature combinée visée au a) et au d) du 3° de l'article A-156 de l'annexe au Code des Taxes est identifiée par le code 99500000.
Art. 2 ... 22 ... 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
La position spécifique de la nomenclature combinée visée au a) et au d) du 3° de l'article A-156 de l'annexe au Code des Taxes est identifiée par le code ... Arrêté Ministériel n° 2001-136 du 13 mars 2001 complétant les dispositions de l'article A-156 de l'annexe au Code des Taxes ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-65 du 6 février 2001 portant nomination d'une Sténodactylographe stagiaire à la Direction de l'Expansion Economique
à la Direction de l'Expansion Economique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mlle Marie-Alix BLANCHI est nommée en qualité de ... 22 ... 'une Sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Economique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mlle Marie-Alix BLANCHI est nommée en ... Arrêté Ministériel n° 2001-65 du 6 février 2001 portant nomination d'une Sténodactylographe stagiaire à la Direction de l'Expansion Economique ...