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Journal n°8196 du 24 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.985 du 14 octobre 2014 portant nomination et titularisation d’un Technicien de Police Scientifique à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ... la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8572 du 7 janvier 2022
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux.
.H.P.G., Service d’hépato-gastro entérologie libérale/publique 70 Sioniac Michel Pneumologie 2, avenue des Papalins libérale 83 De Sigaldi Ralph Médecine générale 57, rue Grimaldi C ... TABLEAU DE L'ORDRE DES MÉDECINS au 1er janvier 2022 style='margin-left:.4pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'> 52 border-left:none;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2 ... Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux. ...
Journal n°8468 du 10 janvier 2020
COBEDESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 80.000 euros - Siège social : 13, avenue des Papalins – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 15 juin 2019, il a été décidé la modification de l'objet social comme suit : « Étude, conception et direction artistique de projets de ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 15 juin 2019, il a été décidé la modification de l'objet social comme suit : « Étude, conception et direction artistique de projets de ... COBEDESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 80.000 euros - Siège social : 13, avenue des Papalins – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°0368 du 2 juillet 1865
(14 en retire. Depuis quinze ans, la terre a été, pour ainsi dire, couverte de cet arbre dont l'industrie des essences recherche jusqu'aux derniers rameaux , et les :bénéfices ne se sont pas amoindris ...
Journal n°8130 du 19 juillet 2013
Avis de recrutement n° 2013-111 d`un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor – Division Paye ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor – Division Paye ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 12 avril 2011.
Commissions des cinq pôles de compétences communales ; 4°) Désignation des Conseillers Délégués et des membres des Commissions ; 5°) Vote sur la déclaration de gestion financière de M. le Maire ... Commissions des cinq pôles de compétences communales ; 4°) Désignation des Conseillers Délégués et des membres des Commissions ; 5°) Vote sur la déclaration de gestion financière de M. le Maire ...
Journal n°8383 du 25 mai 2018
Avis de recrutement n° 2018-94 de deux Jardiniers à la Direction de l'Aménagement Urbain.
souhaitées. ENVOI DES DOSSIERS Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique les ... souhaitées. envoi des dossiers Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique les ...
Journal n°1222 du 13 décembre 1881
, le service a été repris entre Ventimigtia et Menton, et vice-versa pour les trains 477, 490, 483 et 498. A l'occasion de l'oui erture du Tir aux pigeons de Monte Carlo, la compagnie des chemins de ...
Journal n°8157 du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-248 du 17 janvier 2014 abrogeant des arrêtés municipaux relatifs à l’hygiène publique
circulation des chiens, modifié ; - Arrêté Municipal du 8 février 1957 fixant les mesures d’hygiène applicables aux salons de coiffure et instituts de beauté ; - Arrêté Municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 ... circulation des chiens, modifié ; - Arrêté Municipal du 8 février 1957 fixant les mesures d’hygiène applicables aux salons de coiffure et instituts de beauté ; - Arrêté Municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 ...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
Avis de recrutement n° 2002-167 d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Attaché est vacant à la Direction du Travail et des Affaires Sociales. La durée de l'engagement sera d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Attaché est vacant à la Direction du Travail et des Affaires Sociales. La durée de l'engagement sera d ...
Journal n°8434 du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-446 du 14 mai 2019 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale.
protection des informations nominatives. Toutefois, ils disposent d'un droit d'accès et de rectification de leurs données en s'adressant au service chargé de la gestion des demandes de bourses de la Direction ... protection des informations nominatives. Toutefois, ils disposent d'un droit d'accès et de rectification de leurs données en s'adressant au service chargé de la gestion des demandes de bourses de la Direction ... Arrêté Ministériel n° 2019-446 du 14 mai 2019 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale. ...
Journal n°8481 du 10 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-279 du 8 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période d'épidémie de coronavirus COVID-19.
ou d'exécution des travaux, devra être remis à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, un dossier détaillant l'ensemble des mesures envisagées, accompagné d'un plan explicatif ... 'exécution des travaux, devra être remis à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, un dossier détaillant l'ensemble des mesures envisagées, accompagné d'un plan explicatif de l ... Arrêté Ministériel n° 2020-279 du 8 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période d'épidémie de coronavirus COVID-19. ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-495 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain.
° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain ; Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 ... ° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain ; Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2019-495 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de ...
Journal n°8307 du 9 décembre 2016
Décision de S.E. M. le Ministre d'Etat en date du 29 novembre 2016 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Internet de la bibliothèque Caroline et de l'accès distant des adhérents au fonds documentaire ».
modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité : « Gestion du site Internet de la bibliothèque Caroline et de l'accès distant des adhérents au fonds documentaire ». Monaco ... modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité : « Gestion du site Internet de la bibliothèque Caroline et de l'accès distant des adhérents au fonds documentaire ». Monaco ...
Journal n°8673 du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement employé par les associations.
organismes sociaux pour les garde-malades et les auxiliaires de vie ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 novembre 2023 ; Arrêtons : SECTION 1 : RÉGIME DES COTISATIONS DUES AUX ... organismes sociaux pour les garde-malades et les auxiliaires de vie ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 novembre 2023 ; Arrêtons : SECTION 1 : RÉGIME DES COTISATIONS DUES AUX ... Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement ...

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Version 2018.11.07.14