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Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.873 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Responsable des Relations Presse et Publiques de S.A.S. la Princesse Charlène.
Princesse Charlène, à compter du 1er janvier 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Princesse Charlène, à compter du 1er janvier 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.872 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Attaché Principal au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.827 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul honoraire de la République de Corée à exercer ses fonctions dans la Principauté.
d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre décembre deux mille dix-neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre décembre deux mille dix-neuf.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.828 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul Général de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre décembre deux mille dix-neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.
... ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre décembre deux mille dix-neuf.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.846 du 12 décembre 2019 portant titularisation du Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier.
janvier 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... janvier 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.732 du 16 octobre 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
la retraite anticipée, à compter du 20 octobre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... la retraite anticipée, à compter du 20 octobre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.797 du 18 novembre 2019 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.679 du 19 janvier 2016 portant nomination du Ministre d’Etat
Roger, à compter du 1er février 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... de M. Michel Roger, à compter du 1er février 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.678 du 18 janvier 2016 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
droits à la retraite anticipée, à compter du 1er janvier 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... droits à la retraite anticipée, à compter du 1er janvier 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.577 du 30 mars 2021 autorisant le Consul Général de Colombie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente mars deux mille vingt-et-un.
ALBERT.
Par ... et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente mars deux mille vingt-et-un.
Albert.
Par le ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.409 du 16 décembre 2020 autorisant le Consul honoraire du Sultanat d'Oman à exercer ses fonctions dans la Principauté.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize décembre deux mille vingt.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize décembre deux mille vingt.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.684 du 11 juin 2021 autorisant un Vice-consul honoraire d'Autriche à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze juin deux mille vingt-et-un.
ALBERT.
Par le ... Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze juin deux mille vingt-et-un.
Albert.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.724 du 1er juillet 2021 autorisant le Consul Général honoraire d'Autriche à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juillet deux mille vingt-et-un.
Albert.
Par le ... Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juillet deux mille vingt-et-un.
Albert.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.627 du 21 avril 2021 autorisant le Consul Général honoraire du Népal à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un avril deux mille vingt-et-un.
ALBERT.
Par le ... Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un avril deux mille vingt-et-un.
Albert.
Par le ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.302 du 15 janvier 2019 autorisant le Consul honoraire d'Islande à exercer ses fonctions dans la Principauté.
concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze janvier deux mille dix-neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.
... concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze janvier deux mille dix-neuf.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
...