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Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.618 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ... ’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.128 du 11 janvier 2013 portant nomination d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.803 du 4 juin 2012 portant nomination d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.116 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d’Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2015.
Notre ... , Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d’Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2015.
Notre ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.117 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.738 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Nathalie Moreau Doria), Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d'Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er ... Nathalie Moreau Doria), Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d'Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.739 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d'Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2018.
Notre Secrétaire d ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d'Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2018.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.410 du 2 juin 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Thi ... -sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Thi ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.162 du 21 janvier 2004 portant nomination d'un
Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de l'Expansion Economique, est nommé en qualité d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 2 janvier 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... la Direction de l'Expansion Economique, est nommé en qualité d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 2 janvier 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°5052
du 2 août 1954
Ordonnance Souveraine n° 990 nommant S.A.S. la Princesse Antoinette, Vice-Présidente de la Société de la Croix-Rouge Monégasque
Journal n°5252
du 2 juin 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.801 portant nomination de S.A.S. la Princesse Grace à la Présidence de la Croix-Rouge Monégasque
Journal n°5252
du 2 juin 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.802 portant nomination de S.A.S. la Princesse Antoinette à la Vice-Présidence de la Croix-Rouge Monégasque
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.604 du 8 septembre 1998 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Céline LEGUTI, est nommée dans l'emploi de Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 20 ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Céline LEGUTI, est nommée dans l'emploi de Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.099 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation
d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
FISCHER, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d'Attaché Principal à cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre ... FISCHER, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d'Attaché Principal à cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre ...
Journal n°8037
du 7 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.474 du 28 septembre 2011 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des Services Fiscaux, modifiée
réquisition, aux agents de la Direction des Services Fiscaux ayant au moins le grade d’inspecteur, leurs livres, polices, titres, registres, pièces de recettes, de dépenses et de comptabilité et tous documents ... réquisition, aux agents de la Direction des Services Fiscaux ayant au moins le grade d’inspecteur, leurs livres, polices, titres, registres, pièces de recettes, de dépenses et de comptabilité et tous documents ...