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Journal n°2451
du 27 juin 1905
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19.2 20.8 21.2118 8 18.3
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Journal n°4660
du 6 février 1947
)
I.C3 abonnements partent du I', de chaque mots
INSERTIONS LÉGALES : 25 francs la ligne
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine ni> 3.385, du 22 Janvier 1947. nommant les Membres ...
Journal n°4691
du 4 septembre 1947
Vilutra Championnats d'Europe de Natation.
Sous le Haut Patronage de S. A. S. le Prince Souverain et du Président de la • République Française, les VI°1°3 Championnats d'Europe organisés par la Fédération ...
Journal n°1003
du 18 septembre 1877
40 6 18 8 54
7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 11 4 49 6 26 9 02
» » » » » » Monaco 9 05 1 30 3 13 5 05 6 43 9 16
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 10 1 36 3 19 5 11 6 49 9 22 mat ...
Journal n°5832
du 4 juillet 1969
avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, no 3.520 du 26 ...
Journal n°5388
du 9 janvier 1961
du Théâtre National de l'Opéra de Paris à Monte- . Carlo (p. 50).
Conférence sur les manuscrits de la Mer Morte (p. 50).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 51 d 54),
30 JOURNAL DE MONACO Lundi 9 ...
Journal n°6025
du 16 mars 1973
NATIONAL. — Compte rendu de la Séance Publique du 22 février 1973 (p. 557 à 572).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 5.103 du 12 niais 1973 portant naturafisagon monégasque.
RAINIER III ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-099 du 22 décembre 2005 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 22 décembre ... Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 22 décembre ...
Journal n°5922
du 26 mars 1971
'article précédent sera puni d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement.
Le praticien qui aura sciemment ...
Journal n°7173
du 17 mars 1995
commencera à 2 heures lu matin le dimanche 26 mars 1995 et prendra fin à 3 heures du matin !c dimanche 24 septembre 1995.
ART. 2.
I.es Conseillers de Gouvernement pour I' Intérieur, pour les Finances 't l ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Electroniques.
ART. 3.
L’ordonnance souveraine n° 13.633 du 25 septembre
1998, susvisée, ainsi que toutes dispositions contraires
à la présente ordonnance sont abrogées.
Vendredi 22 janvier 2010
ART ...
Journal n°6978
du 21 juin 1991
relative aux transports internationaux ferroviaires (ConF) faite à Berne le 9 mai 1980 (p. 678).
Ordonnance Souveraine n° 10.182 du 17 juin 1991 rendant exécutoire l'échange de lettres franco ...
Journal n°5802
du 6 décembre 1968
);
Ordonnance Souveraine,' n° 4.175 portant promotion d'une fonctionnaire (p. 931).
Ordonnance Souveraine n° 4.176 du 3 décembre 1968 admettant rate fonctionnaire à faire vidoir ses droits à la retraite (p. 931 ...
Journal n°4618
du 18 avril 1946
Cour d'Appel.
Etat des condamnations du Tribunal Correctionnel.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N• 3.209 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 26 ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-914 du 22 mars 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°2008
du 5 janvier 1897
, par Ordonnance du 26 du même mois, a daigné faire remise à Edouard Grisebach de deux mois sur la peine d'emprisonnement à laquelle il a été condamné par le Tribunal Supérieur, le 9 décembre dernier ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-694 du 22 novembre 2012 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Alliance Boots Management Services MC S.A.M.», au capital de 150.000 €
’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de ... ’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de ...
Journal n°5577
du 21 août 1964
'État -
P. NOGHÈS.
Ordonnance Souveraine no 3.234 du 17 août 1964 autorisant le Consul Honoraire de la République Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA ()RACE DE DIEU ...
Journal n°1898
du 18 décembre 1894
, à deux heures du soir, dans la salle des audiences Tribunal Supérieur au Palais de Justice à Monaco.
Monaco, le 18 décembre 1894.
Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G.
AVIS
Les créanciers ...
Journal n°6552
du 22 avril 1983
22 Avril 1983. JOURNAL DE MONACO 369
3,50 + 0,50 : Hercule tuant à coups de flèche les Oiseaux du Lac Stympa.
Série « Les Arts » émis le 8 novembre 1982,
— 1,60: Nicolo PAGANINI
— 1,80 : Anna ...
Journal n°4600
du 13 décembre 1945
titulaire du le suppléant de celui-ci.
ART. 9.
Lorsque les Commissaires, se font assister par des experts dans les
cas prévus à l'article 22 de la Loi du 20 janvier 1945, les honoraires desdits experts ...
Journal n°2020
du 30 mars 1897
de Monaco - 1897
Dûment enregistré.
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'Observatoire : 65 mètres)
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1.1111111111.111111111^
9 h. (midi' 3 h. 6 h. 19 h.
1 ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
(Etat "B") et 209.800.200 € pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 11.760.200 € (Etat ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommée :
- Q. F. épouse H., née le 26 juin 1976 à Pékin (Chine), de M. et de C. X., de nationalité chinoise ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommée :
- Q. F. épouse H., née le 26 juin 1976 à Pékin (Chine), de M. et de C. X., de nationalité chinoise ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
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BOUVER
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Comtnunaut ... consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné. et Ordonnons :
ARTKLE PREWER,
L'article premier de Notre.ordonnance n' 8.001 du 9 mai 1984, susvisée, est ainsi modifié.
- Ambassade en Allemagne (République ...
Journal n°6358
du 3 août 1979
lerjuillet 1979 (p. 786).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 79-71 du 26 juillet 1979 relative à la ...
Journal n°4781
du 23 mai 1949
-sain, de la Maison Militaire du Président de
la République I lg
aa Préfet des Alpes-Maritimes ; le Général Mon t c lar , Inspecteur Général, dont relèVent les Unités de la Légion Etrangère ; l'Amiral Sol ...
Journal n°7291
du 20 juin 1997
appartements court du 9 au 28 juin 1997.
- 9, rue Princesse Florestine - 3''"' étage à gauche, composé de
2 pièces, cuisine, bains, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 5,500 F.
Le délai d'affichage de ...
Journal n°7258
du 1 novembre 1996
).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail.
C'ommuniqué n" 96-80 du 18 octobre 1996 relatif au mardi 19 novembre 1996 (Jour rie la Fête de S.A.S. le Priver ...