Rechercher un journal, un article
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Décision de Monaco Telecom S.A.M. en date du 23 mars 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du trafic voix et data pour les communications électroniques internationales par Monaco Telecom (MT), Monaco Telecom International (MTI) ».
.654 du 10 mai 2021 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux ... .654 du 10 mai 2021 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux ... Décision de Monaco Telecom S.A.M. en date du 23 mars 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du trafic voix et data pour ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 août 2021.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 août 2021. ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-13 du 27 septembre 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l'efficacité pour des sédations de confort en fin de vie de l'oxybate de sodium vs midazolam », dénommé « Étude ONAMI ».
traitement est justifié par le consentement du patient et par l’intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche ... du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont ... consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l'efficacité pour des sédations de confort en fin de vie de l'oxybate de sodium vs midazolam », dénommé « Étude ONAMI ». ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-151 d’une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux pour une ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
Avis de recrutement n° 2012-4 d’un Commis-Comptable à la Direction des Services Fiscaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Commis-Comptable à la Direction des Services Fiscaux pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Commis-Comptable à la Direction des Services Fiscaux pour une ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 relatif aux conditions de fonctionnement de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers.
’un conseil pédagogique compétent sur toutes les questions relatives à la formation et à la vie des étudiants.
Art. 2.
Le conseil pédagogique est présidé par un Médecin-Inspecteur de la Direction de l ... ’un conseil pédagogique compétent sur toutes les questions relatives à la formation et à la vie des étudiants.
Art. 2.
Le conseil pédagogique est présidé par un Médecin-Inspecteur de la Direction de l ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Avis de recrutement n° 2008-140 d’un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales, pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales, pour ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Avis de recrutement n° 2012-98 d’un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques
La Direction des Ressources Humaines et de la formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques ... La Direction des Ressources Humaines et de la formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-165 d’un Commis à la Direction des Services Fiscaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Commis à la Direction des Services Fiscaux pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Commis à la Direction des Services Fiscaux pour une durée ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Avis de recrutement n° 2008-8 d'un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales, pour une durée ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Avis de recrutement n° 2004-189 d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Canotier est vacant à la Direction des Affaires Maritimes, pour une durée déterminée, à compter du 3 janvier ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Canotier est vacant à la Direction des Affaires Maritimes, pour une durée déterminée, à compter du 3 janvier ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Avis de recrutement n° 2004-159 d'un Administrateur
à la Direction des Affaires Culturelles
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles.
L'échelle indiciaire ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles.
L'échelle indiciaire ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Avis de recrutement n° 2007-145 d'un Administrateur
à la Direction des Affaires Internationales.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales.
L ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales.
L ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Avis de recrutement n° 2007-154 d'une Secrétaire sténodactylographe
à la Direction des Services Fiscaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux, pour une ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Avis de recrutement n° 2004-39 d'un Rédacteur à la Direction des Relations Extérieures.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Rédacteur à la Direction des Relations Extérieures, pour une durée déterminée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Rédacteur à la Direction des Relations Extérieures, pour une durée déterminée ...