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Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.632 du 19 octobre 2000 portant nomination d'un Inspecteur principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Antoine LIRON ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°6359
du 10 août 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.614 portant nomination d'une Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse Grace
Journal n°5533
du 18 octobre 1963
Ordonnance Souveraine n° 3.062 nommant une Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse Grace
Journal n°4779
du 9 mai 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.856 déléguant S.A.S. le Prince Héréditaire pour gérer les affaires de la Principauté
Journal n°4755
du 22 novembre 1948
Ordonnance Souveraine n° 3.774 portant nomination d'une Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse Ghislaine
Journal n°5830
du 20 juin 1969
Ordonnance Souveraine n° 4.297 portant nomination du Chef du Secrétariat de S.A.S. la Princesse
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.494 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Sous-brigadier à la Direction de la Sûreté Publique
de Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Richard BOTELLA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 22 juin 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.266 du 26 mars 2015 relative aux engins volants non-habités et télépilotés, aux ballons libres légers, aux planeurs ultra légers et aux engins volants captifs
de l’engin volant télépiloté ;
- vue directe : un vol d’un engin volant télépiloté est effectué « en vue directe » de son télépilote si le vol s’effectue dans le champ visuel du télépilote, en ligne ... de l’engin volant télépiloté ;
- vue directe : un vol d’un engin volant télépiloté est effectué « en vue directe » de son télépilote si le vol s’effectue dans le champ visuel du télépilote, en ligne ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.192 du 17 janvier 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques, produits alcooliques et boissons non alcoolisées
à l'article 11 de l'ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942.
"La valeur mentionnée au premier alinéa s'entend de la moyenne annuelle des opérations taxables réalisées par les entrepositaires ... consommation fixé à l'article 11 de l'ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942.
"La valeur mentionnée au premier alinéa s'entend de la moyenne annuelle des opérations taxables réalisées par les ... Ordonnance Souveraine n° 15.192 du 17 janvier 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques, produits alcooliques et boissons non alcoolisées ...
Journal n°5452
du 2 avril 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.787 nommant une Secrétaire Sténo-Dactylographe à la Direction de l'Instruction Publique et des Activités Culturelles et de Jeunesse
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.269 du 23 mars 2004 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès BENSA, épouse ANTOGNELLI, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès BENSA, épouse ANTOGNELLI, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.458 du 21 avril 2000 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nathalie GIORDANO, épouse CULOTTO, est nommée dans l'emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nathalie GIORDANO, épouse CULOTTO, est nommée dans l'emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.624 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.484 du 11 octobre 2011 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 septembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... ’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 septembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.618 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ... ’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ...