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Journal n°0230
du 2 novembre 1862
, charme des anciens jours.
Charme enivrant encore Aux heures de silence Où l'âme se complaît dans son isolement, • La rêverie, ouvrant son aile à l'espérance Vers ces doux souvenirs s'envole plus gaîment ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Avis de recrutement n° 2011-58 d’une Secrétaire-Hôtesse à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-Hôtesse à la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-Hôtesse à la Direction de l ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Délibération n° 2017-222 du 20 décembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des opérations liées aux interventions politiques des campagnes électorales télévisuelles » de la Direction de la Communication présenté par le Ministre d'État.
automatisé ayant pour finalité « Gestion des opérations liées aux interventions politiques des campagnes électorales télévisuelles » de la Direction de la Communication ;
Vu le rapport de la Commission de ... automatisé ayant pour finalité « Gestion des opérations liées aux interventions politiques des campagnes électorales télévisuelles » de la Direction de la Communication ;
Vu le rapport de la Commission de ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.821 du 9 mars 2023 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
’infrastructures de recharge pour véhicules électriques qui répondent aux conditions suivantes :
1° Les infrastructures de recharge sont installées dans des locaux à usage d’habitation et sont destinées aux résidents ... conditions suivantes :
1° Les infrastructures de recharge sont installées dans des locaux à usage d'habitation et sont destinées aux résidents ;
2° La configuration des infrastructures de recharge répond aux ... Ordonnance Souveraine n° 9.821 du 9 mars 2023 relative à la taxe sur la valeur ajoutée. ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Avis de recrutement n° 2007-144 d'un Administrateur
à la Direction de la Coopération Internationale.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction de la Coopération Internationale.
L ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction de la Coopération Internationale.
L ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Loi n° 1.420 du 1er décembre 2015 portant modification des articles 18 et 19 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée
Nominatives fait procéder aux vérifications et investigations nécessaires au contrôle de la mise en œuvre des traitements soit par ses membres, soit par des agents de son secrétariat, soit par des ... Nominatives fait procéder aux vérifications et investigations nécessaires au contrôle de la mise en œuvre des traitements soit par ses membres, soit par des agents de son secrétariat, soit par des ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire -
Séances publiques des 21, 27 et 28 septembre 2005.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 15 ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 21 novembre 2019 - Lecture du 5 décembre 2019
nullité les décisions administratives à caractère individuel qui : / 1° - restreignent l'exercice des libertés publiques ou constituent une mesure de police ; / (…) » ; que l'article 2 de la même loi ... nullité les décisions administratives à caractère individuel qui : / 1° - restreignent l'exercice des libertés publiques ou constituent une mesure de police ; / (…) » ; que l'article 2 de la même loi ... EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 21 novembre 2019 - Lecture du 5 décembre 2019 ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Avis de recrutement n° 2017-49 d'un(e) Sténodactylographe à la Direction des Travaux Publics.
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ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Sténodactylographe à la Direction des Travaux Publics pour une ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2020-563 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié, publié au Journal de Monaco du 11 septembre 2020.
Il fallait lire page 2806 :
« 6. Direction de la sécurité intérieure du ministère iranien du renseignement et de la sécurité.
7. « Gama'a al-Islamiyya » (également connu sous le nom de « Al ...
Il fallait lire page 2806 :
« 6\. Direction de la sécurité intérieure du ministère iranien du renseignement et de la sécurité.
7\. « Gama'a al-Islamiyya » (également connu sous le nom de « Al ... relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié, publié au Journal de Monaco du 11 septembre 2020. ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Avis de recrutement n° 2013-26 d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-147 du 9 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques.
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Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... . 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... Arrêté Ministériel n° 2023-147 du 9 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques. ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-948 du 14 novembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-comptable au sein de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... Arrêté Ministériel n° 2019-948 du 14 novembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-comptable au sein de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers. ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.441 du 5 août 2015 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.840 du 10 juillet 2012 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
, Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ;
Mme Olivia Antoni, Conservateur aux Archives et à la Bibliothèque du Palais Princier ;
MM. Maurice Boule, expert en philatélie ... , Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ;
Mme Olivia Antoni, Conservateur aux Archives et à la Bibliothèque du Palais Princier ;
MM. Maurice Boule, expert en philatélie ...