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Journal n°7916
du 12 juin 2009
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
préciser que, conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau licence ... préciser que, conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau licence ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
conditions d’âge et de niveau peuvent toutefois être éventuellement accordées aux étudiants qui sont admis par concours dans une Grande Ecole dépourvue d’internat ou qui poursuivent des études dont la nature ... conditions d’âge et de niveau peuvent toutefois être éventuellement accordées aux étudiants qui sont admis par concours dans une Grande Ecole dépourvue d’internat ou qui poursuivent des études dont la nature ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2010, à la Direction de l’Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2010, à la Direction de l’Education Nationale ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
, conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau licence (bac + 3), ou son ... , conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau licence (bac + 3), ou son ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
, conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau licence (bac + 3), ou son ... , conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau licence (bac + 3), ou son ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
de préciser que, conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau ... de préciser que, conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
de préciser que, conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau ... de préciser que, conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
, conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau licence (bac + 3), ou son ... , conformément aux dispositions de l’article 2 du règlement intérieur de la Fondation, seuls sont accueillis des étudiants ayant obtenu un diplôme universitaire, au minimum de niveau licence (bac + 3), ou son ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
plus tard le 1er juillet 2016, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) une demande sur papier ... plus tard le 1er juillet 2016, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) une demande sur papier ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
plus tard le 1er juillet 2016, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) une demande sur papier ... plus tard le 1er juillet 2016, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) une demande sur papier ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Décision du Directeur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en date du 30 juin 2015 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Etablissements de Soins tendant à la vérification de l’immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires de Prestations servies par la CCSS »
’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Etablissements de Soins tendant à la vérification de l’immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires de ... ’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Etablissements de Soins tendant à la vérification de l’immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires de ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Suivant acte sous seing privé en date du 22 décembre 2008 contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination «S.A.R.L. PRODUITS ... Suivant acte sous seing privé en date du 22 décembre 2008 contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination «S.A.R.L. PRODUITS ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-360 du 27 avril 2018 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2015‑386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
substances classées comme stupéfiants, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 13 mars 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 avril 2018 ;
Arrêtons :
Article ... substances classées comme stupéfiants, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 13 mars 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 avril 2018 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.992 du 11 décembre 2008 relative à la Commission médico-pédagogique
’article 25 de la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007, susvisée, est fixée comme suit :
- le Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, président ou son représentant, lequel peut s ... ’article 25 de la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007, susvisée, est fixée comme suit :
- le Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, président ou son représentant, lequel peut s ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.837 du 12 mai 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.992 du 11 décembre 2008 relative à la Commission Médico-Pédagogique, modifiée
;
-les médecins de l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire ;
-un représentant de l’Inspection Académique de Nice (adaptation scolaire et scolarisation des ... ;
-les médecins de l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire ;
-un représentant de l’Inspection Académique de Nice (adaptation scolaire et scolarisation des ...