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Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.042 du 23 juillet 2018 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.418 du 12 juin 2017 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.111 du 12 décembre 2014 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
Ordonnons :
M. Ronan Reynier, Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l’Etat, est nommé en qualité d’Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 janvier 2015.
Notre ... Ordonnons :
M. Ronan Reynier, Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l’Etat, est nommé en qualité d’Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 janvier 2015.
Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.186 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.187 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.188 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.192 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.189 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.190 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.191 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Major au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.614 du 4 octobre 2000 portant nomination d'un Sous-brigadier à la Direction de la Sûreté Publique.
Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Marcel RICCI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en ... Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 24 octobre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.994 du 16 décembre 2008 portant nomination d’un Commissaire Divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christian ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christian ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.798 du 2 août 2021 prononçant la rétrogradation d'un fonctionnaire.
communiquée par Notre Ministre d’État ;
Considérant la gravité des fautes retenues à l’encontre de M. Anthony Minioni que mentionne la proposition motivée susvisée, lesquelles constituent un manquement aux ... Contrôleur Général des Dépenses, le 4 juin 2020, visé par S.E. M. le Ministre d'État ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-319 du 22 avril 2021 ordonnant la comparution d'un fonctionnaire devant le Conseil de ... Ordonnance Souveraine n° 8.798 du 2 août 2021 prononçant la rétrogradation d'un fonctionnaire. ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.724 du 21 mars 2005 portant nomination
d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
Brigitte MUS, épouse BERARD, Sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures, est nommée en qualité d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Brigitte MUS, épouse BERARD, Sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures, est nommée en qualité d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.282 du 28 février 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
Valérie Vanzo, Secrétaire comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes, est nommée en qualité d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er ... Valérie Vanzo, Secrétaire comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes, est nommée en qualité d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er ...