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Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.699 du 20 septembre 2019 portant naturalisation monégasque.
, Théobald, François Dealexandris, né le 19 avril 1940 à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette ... , Théobald, François Dealexandris, né le 19 avril 1940 à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.427 du 8 juillet 2002 portant naturalisation monégasque.
Patrick, Jean-Louis WEILL, né le 19 juin 1950 à Nancy (Meurthe-et-Moselle), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité ... Sieur Patrick, Jean-Louis WEILL, né le 19 juin 1950 à Nancy (Meurthe-et-Moselle), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.422 du 8 juillet 2002 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pascal AGLIARDI, Commis à la ... Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pascal AGLIARDI ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.426 du 8 juillet 2002 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Loïc POMPEE, Canotier au Service de la Marine ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Loïc POMPEE, Canotier au Service de la ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.734 du 16 octobre 2019 portant nomination du Directeur des Services Judiciaires et Président du Conseil d'État.
Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco ... Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.804 du 20 novembre 2019 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
, Adjoint au Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers est promu au grade de Lieutenant-Colonel, à compter du 19 novembre 2019\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers est promu au grade de Lieutenant-Colonel, à compter du 19 novembre 2019\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.689 du 29 janvier 2016 portant nomination et titularisation du Directeur de l’Office des Emissions de Timbres-Poste
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.248 du 19 mars 2015 portant nomination et titularisation de l’Adjoint au Directeur de l’Office des ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.248 du 19 mars 2015 portant nomination et titularisation de l’Adjoint au Directeur de l’Office des ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.892 du 23 janvier 2020 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Catherine Levame, Commis-archiviste dans les établissements d'enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 décembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Catherine Levame, Commis-archiviste dans les établissements d'enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 décembre 2019\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.895 du 23 janvier 2020 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.
Militaire de carrière, à compter du 19 décembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ... Militaire de carrière, à compter du 19 décembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.471 du 28 janvier 2021 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat Général du Gouvernement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.489 du 9 février 2021 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat Général du Gouvernement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.497 du 11 février 2021 portant nomination et titularisation du Directeur de la Mission de préfiguration des Archives nationales.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.601 du 1er avril 2021 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et lui conférant l'honorariat, à titre posthume.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 août 2020.
Art. 2.
L'honorariat est ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 août 2020.
Art. 2.
L'honorariat est ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.386 du 3 décembre 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.696 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.696 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.402 du 11 décembre 2020 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
grade de Maréchal des Logis-Major, à compter du 19 novembre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés ... Maréchal des Logis-Major, à compter du 19 novembre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce ...