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Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Séance Publique du mercredi 17 juin 2015 - 770ème séance
SOMMAIRE
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI
1. Projet de loi, n° 871, modifiant la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil National.(p. 10160).
II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE RESOLUTION
Proposition de résolution, n°...
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI
1. Projet de loi, n° 871, modifiant la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil National.(p. 10160).
II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE RESOLUTION
Proposition de résolution, n°...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Séance Publique du mardi 16 décembre 2014 - 765ème séance
SOMMAIRE
I. DÉSIGNATION DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL NATIONAL AUPRÈS DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE (p. 9908).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 (p. 9909).
I. DÉSIGNATION DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL NATIONAL AUPRÈS DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE (p. 9908).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 (p. 9909).
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Séance Publique du lundi 05 octobre 2015 - 773ème séance
SOMMAIRE
PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 : POURSUITE DE L’EXAMEN (p. 10385).
PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 : POURSUITE DE L’EXAMEN (p. 10385).
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Séance Publique du jeudi 18 juin 2015 - 771ème séance
SOMMAIRE
I. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :
1. Projet de loi, n° 916, prononçant la désaffectation, rue des Giroflées, de parcelles de terrain dépendant du domaine public de l’Etat. (p. 10236).
2. Projet de loi, n° 927, prononçant la désaffectation, entre le boulevard...
I. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :
1. Projet de loi, n° 916, prononçant la désaffectation, rue des Giroflées, de parcelles de terrain dépendant du domaine public de l’Etat. (p. 10236).
2. Projet de loi, n° 927, prononçant la désaffectation, entre le boulevard...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Séance Publique du jeudi 1er octobre 2015 - 772ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES EVENTUELLES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 10280).
II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 10281).
III. PROJET DE BUD...
I. ANNONCE DES EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES EVENTUELLES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 10280).
II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 10281).
III. PROJET DE BUD...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Séance Publique du jeudi 10 octobre 2013 - 747ème séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2013 :
- Explications de vote (p. 8828).
- Loi de Finances (p. 8845).
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2013 :
- Explications de vote (p. 8828).
- Loi de Finances (p. 8845).
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Séance Publique du lundi 08 octobre 2013 - 746ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DU RETRAIT D'UNE PROPOSITION DE LOI (p. 8724).
II. ANNONCE DU DEPOT D'UNE PROPOSITION DE LOI SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8724).
III. POURSUITE DE L'EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF D...
I. ANNONCE DU RETRAIT D'UNE PROPOSITION DE LOI (p. 8724).
II. ANNONCE DU DEPOT D'UNE PROPOSITION DE LOI SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8724).
III. POURSUITE DE L'EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF D...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Séance Publique du jeudi 26 novembre 2015 - 775ème séance
SOMMAIRE
I. DISCUSSION DE QUATRE PROJETS DE LOI
1. Projet de loi, n° 909, modifiant l’ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d’architecte et instituant l’Ordre des architectes dans la Principauté. (p. 10525).
2. Projet de loi, n° 939,...
I. DISCUSSION DE QUATRE PROJETS DE LOI
1. Projet de loi, n° 909, modifiant l’ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d’architecte et instituant l’Ordre des architectes dans la Principauté. (p. 10525).
2. Projet de loi, n° 939,...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Séance Publique du mercredi 07 octobre 2015 - 774ème séance
SOMMAIRE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 :
1. Explications de vote (p. 10500).
2. Loi de Finances (p. 10518).
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 :
1. Explications de vote (p. 10500).
2. Loi de Finances (p. 10518).
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Séance Publique du lundi 30 novembre 2015 - 776ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES EVENTUELLES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES, ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 10560).
II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI
Proposition de loi, n° 220, de M. Jean-Charles A...
I. ANNONCE DES EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES EVENTUELLES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES, ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 10560).
II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI
Proposition de loi, n° 220, de M. Jean-Charles A...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Séance Publique du mardi 18 juin 2013 - 743ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 8516)
II. ANNONCE DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 8517)
III. DECLARATION DU GOUVER...
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 8516)
II. ANNONCE DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 8517)
III. DECLARATION DU GOUVER...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Séance Publique du mercredi 19 juin 2013 - 744ème séance
SOMMAIRE
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI
- Projet de loi, n° 894, portant réforme du Code de procédure pénale en matière de garde à vue. (p. 8584).
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI
- Projet de loi, n° 894, portant réforme du Code de procédure pénale en matière de garde à vue. (p. 8584).
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Débats du Conseil national - 799ème séance publique du 3 octobre 2017
SOMMAIREI. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DÉPOSÉES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 1246).II. ÉTAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSÉS PAR LE GOUVERNEMENT (p. 1248).III. PROJET DE BUDGET GÉNÉRAL RECTIFICATIF DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Débats du Conseil National - 779e séance. Séance publique du 10 décembre 2015
SOMMAIREI. DESIGNATION DE LE DELEGATION DU CONSEIL NATIONAL AUPRES DE L’ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE (p. 10.784).II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 (p. 10.785)
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Débats du Conseil National - 780e séance. Séance publique du 14 décembre 2015.
SOMMAIREPOURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016- Explications de vote (p. 10.884).- Loi de Finances (p. 10.895).