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Journal n°8595
du 17 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.250 du 9 mai 2022 portant nomination d'un Commissaire Divisionnaire de Police, Chef de la Division de police administrative à la Direction de la Sûreté Publique.
, Chef de la Division de police administrative à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... , Chef de la Division de police administrative à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Ordonnance Souveraine n° 9.250 du 9 mai 2022 portant nomination d'un Commissaire Divisionnaire de Police, Chef de la Division de police administrative à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.220 du 6 août 2020 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juillet 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juillet 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 8.220 du 6 août 2020 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.986 du 4 mars 2020 portant nomination du Grand Aumônier Émérite du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.316 du 29 mars 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S. Exc. Mgr Bernard Barsi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.316 du 29 mars 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S. Exc. Mgr Bernard Barsi ... Ordonnance Souveraine n° 7.986 du 4 mars 2020 portant nomination du Grand Aumônier Émérite du Palais de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.985 du 4 mars 2020 portant nomination du Grand Aumônier du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.984 du 4 mars 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S. Exc. Mgr Dominique-Marie David ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.984 du 4 mars 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S. Exc. Mgr Dominique-Marie David ... Ordonnance Souveraine n° 7.985 du 4 mars 2020 portant nomination du Grand Aumônier du Palais de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.116 du 22 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Fanny VACCHETTA est nommée en qualité d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre ... Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Fanny Vacchetta est nommée en qualité d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 9.116 du 22 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.228 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 9.228 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8615
du 4 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.497 du 13 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... -Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 9.497 du 13 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.254 du 7 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné ... -Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 10.254 du 7 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.653 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nathalie ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nathalie ... Ordonnance Souveraine n° 9.653 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.582 du 1er décembre 2022 portant nomination d'une Assistante à la Direction de la Sûreté Publique.
’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 novembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons ... -sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 novembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Ordonnance Souveraine n° 9.582 du 1er décembre 2022 portant nomination d'une Assistante à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.881 du 4 novembre 2021 portant nomination d'un Technicien spécialisé du renseignement à la Direction de la Sûreté Publique.
Gouvernement de la République française, est nommé en qualité de Technicien spécialisé du renseignement à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er novembre 2020.
Notre Secrétaire d’État, Notre ... République française, est nommé en qualité de Technicien spécialisé du renseignement à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er novembre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la ... Ordonnance Souveraine n° 8.881 du 4 novembre 2021 portant nomination d'un Technicien spécialisé du renseignement à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.217 du 6 août 2020 portant intégration d'un Commandant dans les Cadres de la Force Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ... Ordonnance Souveraine n° 8.217 du 6 août 2020 portant intégration d'un Commandant dans les Cadres de la Force Publique. ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.874 du 8 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 7.874 du 8 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.106 du 17 juin 2020 portant nomination d'un Attaché Principal hautement qualifié auprès du Chargé de Mission de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... Ordonnance Souveraine n° 8.106 du 17 juin 2020 portant nomination d'un Attaché Principal hautement qualifié auprès du Chargé de Mission de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.853 du 24 décembre 2019 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique.
la Division de l'administration et de la formation à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.931 du 14 mai 2018 portant nomination d'un Commissaire Principal de Police à la ... la Division de l'administration et de la formation à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.931 du 14 mai 2018 portant nomination d'un Commissaire Principal de Police à la ... Ordonnance Souveraine n° 7.853 du 24 décembre 2019 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique. ...