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Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.803 du 19 novembre 2019 accordant la Médaille du Travail.
19 ... Ordonnance Souveraine n° 7.803 du 19 novembre 2019 accordant la Médaille du Travail. ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.206 du 19 novembre 2018 accordant la Médaille du Travail.
19 ... Ordonnance Souveraine n° 7.206 du 19 novembre 2018 accordant la Médaille du Travail. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.195 du 19 novembre 2023 accordant la Médaille du Travail.
19 ... Ordonnance Souveraine n° 10.195 du 19 novembre 2023 accordant la Médaille du Travail. ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-437 du 19 juillet 2023 portant réglementation de l'accès au port Hercule à l'occasion du Monaco Yacht Show 2023.
des ports ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion du Salon Monaco Yacht Show qui se tiendra du 27 au 30 septembre 2023 ... 19 ... des ports ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion du Salon Monaco Yacht Show qui se tiendra du 27 au 30 septembre 2023, l ... Arrêté Ministériel n° 2023-437 du 19 juillet 2023 portant réglementation de l'accès au port Hercule à l'occasion du Monaco Yacht Show 2023. ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-981 du 24 octobre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux, modifié.
2014 portant création d'une Direction de l'Habitat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel ... 19 ... 2014 portant création d'une Direction de l'Habitat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel ... Arrêté Ministériel n° 2018-981 du 24 octobre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux, modifié. ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-55 du 19 juillet 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un gardien de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
ampliation du présent arrêté, en date du 19 juillet 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 juillet 2002.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
... 19 ... Communal - Commerce Halles et Marchés.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 juillet 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 juillet 2002.
Le Maire ... Arrêté Municipal n° 2002-55 du 19 juillet 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un gardien de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.540 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur de Philosophie dans les établissements d'enseignement.
19 ... Ordonnance Souveraine n° 7.540 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur de Philosophie dans les établissements d'enseignement. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-19 du 13 janvier 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Valla Management », au capital de 150.000 euros.
19 ... Arrêté Ministériel n° 2022-19 du 13 janvier 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Valla Management », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-807 du 19 septembre 2019 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi.
.384 du 8 mars 2019 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.690 du 19 septembre 2019 relative aux compléments alimentaires ;
Vu l ... 19 ... .384 du 8 mars 2019 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.690 du 19 septembre 2019 relative aux compléments alimentaires ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-807 du 19 septembre 2019 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi. ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-387 du 19 mai 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Papex Exporters S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La société anonyme ... 19 ... nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La société anonyme monégasque ... Arrêté Ministériel n° 2021-387 du 19 mai 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Papex Exporters S.A.M. », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-270 du 19 mai 2022 fixant le taux horaire de l'allocation d'aide publique pour privation partielle d'emploi et les plafonds mensuels de ressources pour en bénéficier.
19 ... Arrêté Ministériel n° 2022-270 du 19 mai 2022 fixant le taux horaire de l'allocation d'aide publique pour privation partielle d'emploi et les plafonds mensuels de ressources pour en bénéficier. ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-799 du 19 septembre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Jasmin Management S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
19 ... Arrêté Ministériel n° 2019-799 du 19 septembre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Jasmin Management S.A.M. », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-19 du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, des pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés.
Premier.
Au troisième tiret du premier alinéa de l'article 19 de l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017, modifié, susvisé, les mots « « trois mois » sont remplacés par les mots « six mois ».
Art ... 19 ... troisième tiret du premier alinéa de l'article 19 de l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017, modifié, susvisé, les mots « « trois mois » sont remplacés par les mots « six mois ».
Art. 2.
Sont ... Arrêté Ministériel n° 2021-19 du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-730 du 29 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la ... 19 ... 'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la ... Arrêté Ministériel n° 2020-730 du 29 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 643 du 10 août 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée de séjour des étrangers dans la principauté, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la convention de voisinage signée à ... 19 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la convention de voisinage signée à ...