Rechercher un journal, un article
Journal n°7139
du 22 juillet 1994
Décision Souveraine en date du 6 juillet 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.R.L. "Chromalux"
Journal n°7221
du 16 février 1996
Décision Souveraine en date du 5 février 1996 portant nomination des membres de l'Association dénommée "Comité National Monégasque-Conseil Mondial de l'Energie"
Journal n°7291
du 20 juin 1997
Erratum à la Decision Souveraine du 4 juin 1997 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1994 publiée au "Journal de Monaco" du 13 juin 1997
Journal n°5495
du 25 janvier 1963
Ordonnance Souveraine 2.947 chargeant le Directeur du Travail et des Affaires Sociales des fonctions de Secrétaire du Comité Directeur de l'Office de la Médecine du Travail
Journal n°7029
du 12 juin 1992
Décision Souveraine en date du 3 juin 1992 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco
Journal n°6812
du 15 avril 1988
Décision Souveraine en date du 5 avril 1988 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à "L'Imprimerie de Monte-Carlo"
Journal n°7076
du 7 mai 1993
Décision Souveraine du 29 avril 1993 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Energie"
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Décision Souveraine en date du 12 septembre 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à M. Nicolas Matile-Narmino, propriétaire-exploitant les boutiques «Allione Fleurs» & «Narmino, Fleuriste Decorateur».
Par Décision Souveraine en date du 12 septembre 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à M. Nicolas Matile-Narmino, propriétaire-exploitant les boutiques «Allione Fleurs» & «Narmino, Fleuriste Decorateur».
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Erratum à la Décision Souveraine du 27 février 2014 nommant les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 7 mars 2014
Il fallait lire page 516 :
......................................................
M. Philippe RAHM, architecte et enseignant.
Au lieu de Mme Philippe RAHM.
Le reste sans changement.
......................................................
M. Philippe RAHM, architecte et enseignant.
Au lieu de Mme Philippe RAHM.
Le reste sans changement.
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Erratum à la décision souveraine du 2 mars 2016 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie publiée au Journal de Monaco du 18 mars 2016
Il fallait lire, page 600 :
M. Henk Slabbinck, Membre du Conseil d’Administration ;
Au lieu de :
M. Henk Sblabbink, Membre du Conseil d’Administration ;
Le reste sans changement.
M. Henk Slabbinck, Membre du Conseil d’Administration ;
Au lieu de :
M. Henk Sblabbink, Membre du Conseil d’Administration ;
Le reste sans changement.
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Décision Souveraine en date du 17 janvier 2022 modifiant la Décision Souveraine du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative des Collections Philatélique et Numismatique.
……………………………………….
- Le Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier, Membre ;
- L' Adjoint au Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ...
……………………………………….
- Le Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier, Membre ;
- L'Adjoint au Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Décision Souveraine du 8 janvier 2008 instituant une
Commission d'amélioration environnementale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 15 mai 1882 édictant les statuts de la Famille Souveraine, modifiée ;
Avons Ordonné ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 15 mai 1882 édictant les statuts de la Famille Souveraine, modifiée ;
Avons Ordonné ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Décision Souveraine en date du 18 novembre 2002 - ASSOCIATION DES ARCHIVES AUDIOVISUELLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO - VIDEOTHEQUE DE MONACO
Par décision Souveraine en date du 18 novembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu'au 7 janvier 2004, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par décision Souveraine en date du 18 novembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu'au 7 janvier 2004, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
Décision Souveraine - ASSOCIATION DES ARCHIVES AUDIOVISUELLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO - VIDEOTHEQUE DE MONACO
Par Décision Souveraine en date du 6 mai 1999, est nommé Membre du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION DES ARCHIVES AUDIOVISUELLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO - VIDEOTHEQUE DE MONACO, en ... Par Décision Souveraine en date du 6 mai 1999, est nommé Membre du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION DES ARCHIVES AUDIOVISUELLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO - VIDEOTHEQUE DE MONACO, en ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
Décision Souveraine - ASSOCIATION DES GUIDES ET SCOUTS DE MONACO
Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 1998, sont nommés, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION DES GUIDES ET SCOUTS DE MONACO, les personnes suivantes ... Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 1998, sont nommés, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION DES GUIDES ET SCOUTS DE MONACO, les personnes suivantes ...