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Journal n°7471
du 1 décembre 2000
EXTRAIT -
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 23 novembre 2000
laquelle le Président du Tribunal Suprême a renvoyé la cause à l'audience du 22 novembre 2000 ;
Ouï M. Michel BERNARD, membre titulaire du Tribunal Suprême, en son rapport ;
Ouï Me LICARI, Avocat ... laquelle le Président du Tribunal Suprême a renvoyé la cause à l'audience du 22 novembre 2000 ;
Ouï M. Michel BERNARD, membre titulaire du Tribunal Suprême, en son rapport ;
Ouï Me LICARI, Avocat ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale.
opérations qu’impliquent lesdites autorisations.
Les autorisations prévues à l’article 9 et aux chiffres 1 et 3 de l’article 12 sont accordées pour une durée maximale de deux mois.
Les autorisations prévues ... opérations qu’impliquent lesdites autorisations.
Les autorisations prévues à l’article 9 et aux chiffres 1 et 3 de l’article 12 sont accordées pour une durée maximale de deux mois.
Les autorisations prévues ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Manifestations de la Fête Nationale 2002.
par S.A.S. le Prince Souverain, aux responsables, dirigeants et athlètes méritants. S.A.S. le Prince Héréditaire Albert a prononcé l'allocution suivante :
"A l'approche de la Fête Nationale c ... par S.A.S. le Prince Souverain, aux responsables, dirigeants et athlètes méritants. S.A.S. le Prince Héréditaire Albert a prononcé l'allocution suivante :
"A l'approche de la Fête Nationale c ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées.
inférieures à 85 % du salaire minimal de référence net. ».
Art. 3.
Au premier alinéa de l’article 17 de l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, les mots « par ledit foyer » sont ... inférieures à 85 % du salaire minimal de référence net. ».
Art. 3.
Au premier alinéa de l'article 17 de l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, les mots « par ledit foyer » sont ... Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées. ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « S.A.M. MONACO ETUDES INGENIERIE » en abrégé « M.E.I. » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. MONACO ETUDES INGENIERIE » en abrégé « M.E.I. ».
Art. 3.
Siège
Le ... société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. MONACO ETUDES INGENIERIE » en abrégé « M.E.I. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la ... Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « S.A.M. MONACO ETUDES INGENIERIE » en abrégé « M.E.I. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO ACTIVE TECHNOLOGY S.A.M. » en abrégé « M.A.T. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MONACO ACTIVE TECHNOLOGY S.A.M. » en abrégé « M.A.T. S.A.M. ».
Art. 3.
Siège ... la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MONACO ACTIVE TECHNOLOGY S.A.M. » en abrégé « M.A.T. S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO ACTIVE TECHNOLOGY S.A.M. » en abrégé « M.A.T. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « ENERTECH MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « ENERTECH MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « ENERTECH MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « AtlasOne » - (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « AtlasOne ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Monaco.
La société prend la dénomination de : « AtlasOne ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
MONACO COMMUNICATION
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
rapportant à l'objet ci-dessus.
ART. 3.
La durée de la société, qui avait été fixée originairement à quatre-vingt dix-neuf années, se poursuivra pour le temps qui reste à courir jusqu'à son échéance ... rapportant à l'objet ci-dessus.
ART. 3.
La durée de la société, qui avait été fixée originairement à quatre-vingt dix-neuf années, se poursuivra pour le temps qui reste à courir jusqu'à son échéance ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
"IBISCO" (Société Anonyme Monégasque) au capital de 150.000 euros
Siège social : 42, boulevard d'Italie - Monaco
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
, commerciales, mobilières et immobilières, se rattachant directement à la réalisation de l'objet social ci-dessus.
ART. 3.
La durée de la société, qui avait été fixée originairement à cinquante années, se ... , commerciales, mobilières et immobilières, se rattachant directement à la réalisation de l'objet social ci-dessus.
ART. 3.
La durée de la société, qui avait été fixée originairement à cinquante années, se ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-162 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection
des établissements pharmaceutiques.
12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ... 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
"S.A.M. NEMESIS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juin 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juin 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
"LAUREUS SPORTS AWARDS (MONACO) S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
La création des Laureus Sports Awards destinés à récompenser sous la forme de prix des athlètes du monde entier.
L'organisation et ... Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
La création des Laureus Sports Awards destinés à récompenser sous la forme de prix des athlètes du monde entier.
L'organisation et ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
"MONACO VIE ET PLACEMENTS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, mobilières et immobilières se rapportant à l'objet social ci-avant.
Art. 3.
Siège
Son siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco sur ... , mobilières et immobilières se rapportant à l'objet social ci-avant.
Art. 3.
Siège
Son siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco sur ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
« CROSSBRIDGE CAPITAL (MONACO) » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « CROSSBRIDGE CAPITAL (MONACO) ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... société prend la dénomination de « CROSSBRIDGE CAPITAL (MONACO) ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...