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Journal n°8698
du 7 juin 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SGMC CAPITAL » - (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « SGMC CAPITAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après ... de « SGMC CAPITAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ACUMEN S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « ACUMEN S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « ACUMEN S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ACUMEN S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
"EKKANTO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
La création, l'organisation et la gestion d'événements, de congrès et de manifestations.
Les activités de ... . 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
La création, l'organisation et la gestion d'événements, de congrès et de manifestations.
Les activités de ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
"M. D. L. EXPLOITATIONS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY- Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
L'exploitation par achat, vente, bail, location gérance, exploitation directe ou indirecte de tous hôtels ... .
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
L'exploitation par achat, vente, bail, location gérance, exploitation directe ou indirecte de tous hôtels ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-380 du 21 juillet 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «E.C.P.A.C.T. (End Child Prostitution and Children Trafficking) Monaco»
Gouvernement en date du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’association dénommée «E.C.P.A.C.T. (End Child Prostitution and Children Trafficking) Monaco» est autorisée dans la Principauté.
Art. 2 ... Gouvernement en date du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’association dénommée «E.C.P.A.C.T. (End Child Prostitution and Children Trafficking) Monaco» est autorisée dans la Principauté.
Art. 2 ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.641 du 27 juin 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016 portant application de la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale, de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers et du Protocole de modification de l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE.
modifié comme suit :
« Lorsque la déclaration visée à l’article 3 n’est pas transmise dans le délai prescrit au chiffre 1°) de l’article 4, l’Institution financière concernée est passible d’une sanction ... modifié comme suit :
« Lorsque la déclaration visée à l'article 3 n'est pas transmise dans le délai prescrit au chiffre 1°) de l'article 4, l'Institution financière concernée est passible d'une sanction ... de l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE. ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti.
public, et aux bâtiments individuels à usage d'habitation.
Art. 3.
Est accessible aux personnes présentant un handicap tout élément de la chaîne de déplacement offrant la possibilité d'y pénétrer, d ... public, et aux bâtiments individuels à usage d'habitation.
Art. 3.
Est accessible aux personnes présentant un handicap tout élément de la chaîne de déplacement offrant la possibilité d'y pénétrer, d ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans
3.
PERSONNELS
Art. 9.
Les personnes gestionnaires des établissements et services d’accueil vérifient que les personnes qu’elles recrutent pour exercer des fonctions, à quelque titre que ce soit ... 3.
PERSONNELS
Art. 9.
Les personnes gestionnaires des établissements et services d’accueil vérifient que les personnes qu’elles recrutent pour exercer des fonctions, à quelque titre que ce soit ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. HUBLOT MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « S.A.M. HUBLOT MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... société prend la dénomination de « S.A.M. HUBLOT MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « H2O (MONACO) » (Société Anonyme Monégasque)
de « H2O (MONACO) ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément ... de « H2O (MONACO) ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « D.I. MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « D.I. MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « D.I. MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « Tamsel Monaco SAM » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « Tamsel Monaco SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco ... société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « Tamsel Monaco SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AZUR MONDIAL CONSULTING S.A.M. (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « AZUR MONDIAL CONSULTING S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « AZUR MONDIAL CONSULTING S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AZUR MONDIAL CONSULTING S.A.M. (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Tokeny Solutions SAM » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « Tokeny Solutions SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... société prend la dénomination de « Tokeny Solutions SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « JAMEEL » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « JAMEEL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du ... société prend la dénomination de « JAMEEL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...