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Journal n°8596
du 24 juin 2022
Appel d'offres pour la fourniture, la livraison et l'installation de lits médicalisés de Réanimation pour le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance un appel d’offres ouvert portant sur la fourniture, la livraison et l’installation de lits médicalisés de Réanimation pour l’établissement.
Les candidats ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance un appel d'offres ouvert portant sur la fourniture, la livraison et l'installation de lits médicalisés de Réanimation pour l'établissement.
Les candidats ... Appel d'offres pour la fourniture, la livraison et l'installation de lits médicalisés de Réanimation pour le Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-182 du 5 mars 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
de la Piscine.
Art. 2.
Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours, aux véhicules des chantiers ainsi qu'à leurs personnels de chantier ... 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 16 mars 2020 à 07 heures au vendredi 20 mars 2020 à 19 heures :
• La circulation des véhicules est interdite :
- sur la rampe d'accès provisoire à la route de ... Arrêté Ministériel n° 2020-182 du 5 mars 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR
SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Etude de Me Joëlle PASTOR BENSA
Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande Bretagne - Monaco
que toutes les formalités et délais prescrits par la Loi avaient été remplis, a fixé la vente aux enchères publiques au Mercredi 3 février 2010, à 11 heures du matin à l’audience des criées de ce même ... que toutes les formalités et délais prescrits par la Loi avaient été remplis, a fixé la vente aux enchères publiques au Mercredi 3 février 2010, à 11 heures du matin à l’audience des criées de ce même ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4919 du 16 octobre 2023 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
juillet 1963 relatif à l'exécution de tranchées et à la pose ou l'entretien de canalisations dans le domaine public, modifié ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... juillet 1963 relatif à l'exécution de tranchées et à la pose ou l'entretien de canalisations dans le domaine public, modifié ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... Arrêté Municipal n° 2023-4919 du 16 octobre 2023 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Décision Ministérielle du 29 avril 2020 relative à la vente de masques en tissu par les pharmacies d'officine, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
la santé publique ;
Considérant, au regard des stocks disponibles de masques pouvant être vendus par les pharmacies en application de la réglementation en vigueur, qu'il convient de permettre à ces ... la santé publique ;
Considérant, au regard des stocks disponibles de masques pouvant être vendus par les pharmacies en application de la réglementation en vigueur, qu'il convient de permettre à ces ... relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-731 du 29 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo. ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-117 d’un Gestionnaire Infrastructure et Réseau à la Direction Informatique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gestionnaire Infrastructure et Réseau à la Direction Informatique ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gestionnaire Infrastructure et Réseau à la Direction Informatique ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-19 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Permettre aux bénéficiaires d’appartements domaniaux d’échanger leurs appartements»
liées aux demandes d’échange et à leur instruction, sont fournies par la Direction de l’Habitat elle-même ;
- les données de gestion des accès des personnes concernées, ainsi que des personnels de l ... liées aux demandes d’échange et à leur instruction, sont fournies par la Direction de l’Habitat elle-même ;
- les données de gestion des accès des personnes concernées, ainsi que des personnels de l ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ». ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-327 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale.
auprès de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Ils ne pourront être éligibles à une bourse de promotion sociale que dans l'hypothèse d'une réponse défavorable de ... protection des informations nominatives. Toutefois, ils disposent d'un droit d'accès et de rectification de leurs données en s'adressant au service chargé de la gestion des demandes de bourses de la Direction ... Arrêté Ministériel n° 2020-327 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale. ...
Journal n°0510
du 29 mars 1868
'honneur : à gauche le large escalier qui a servi de modèle à celui d'un des plus magnifiques châteaux de la vieille France royale; et l'on traverse la galerie dallée -de marbre avant d'arriver aux appartements ...
Journal n°5106
du 15 août 1955
; eSt..ehâi'gé, eit‘ ëëtrë dia foie
ticm d'Agent Oënëtali des
Il assumera également la. Direction du Service du Répertoire du Commerce et de l'Industrie et du Service. de lh Pedpliét6 Industriell}3 ...
Journal n°0473
du 7 juillet 1867
cérémonie. Les Dames de St-Maur que depuis quelques années, S. A. S. le Prince Charles HI a daigné appeler à la direction du pensionnat et de l'école des jeunes-filles, donnaient, ce jour-là, un exemple de ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.420 du 15 avril 1998 portant nomination des membresdu Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'OrchestrePhilharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
'Association dénommée "ORCHESTRE NATIONAL DE L'OPERA DE MONTE-CARLO" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91.540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'Association pour la Gestion de l ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70.288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-613 du 14 septembre 2020 établissant la liste des affections ouvrant droit au congé de longue maladie au bénéfice des fonctionnaires et agents, de plus de deux ans d'ancienneté, de l'État et de la Commune.
signée à Paris le 28 février 1952 ;
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux ... signée à Paris le 28 février 1952 ;
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux ... Arrêté Ministériel n° 2020-613 du 14 septembre 2020 établissant la liste des affections ouvrant droit au congé de longue maladie au bénéfice des fonctionnaires et agents, de plus de deux ans d ...