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Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.237 du 1er mars 2004 portant nomination
et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Catherine HARDEN est nommée dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 15 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Catherine HARDEN est nommée dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 15 ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 87 du 7 juin 2005 portant nomination
et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Mélissa SOCCI est nommée dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, avec ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Mélissa SOCCI est nommée dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, avec ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 485 du 5 avril 2006 portant nomination
et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Johanna ROBIN-MULLOT est nommée dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Johanna ROBIN-MULLOT est nommée dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.694 du 27 juin 2008 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Mélissa BESSO est nommée dans l’emploi d’Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre ... Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Mélissa BESSO est nommée dans l’emploi d’Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.727 du 28 avril 2010 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. David Pizzio est nommé dans l’emploi d’Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. David Pizzio est nommé dans l’emploi d’Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.507 du 10 octobre 2013 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Aurélie DORIA est nommée dans l’emploi d’Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Aurélie DORIA est nommée dans l’emploi d’Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions
d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut
des fonctionnaires de la Commune
'inspection.
Ces fonctions sont caractérisées, selon le cas :
- par la responsabilité de la gestion d'un service ou d'un ensemble de services conformément aux directives municipales ;
- par la maîtrise de l ... 'inspection.
Ces fonctions sont caractérisées, selon le cas :
- par la responsabilité de la gestion d'un service ou d'un ensemble de services conformément aux directives municipales ;
- par la maîtrise de l ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.493 du 18 janvier 2008 admettant, sur sa demande, la Secrétaire Particulière de S.A.S. le Prince Souverain à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.105 du 11 décembre 2014 conférant le titre de Marquis des Baux à S.A.S. le Prince Héréditaire Jacques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Vu l’article 2 des Statuts de la Famille Souveraine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.739 du 16 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Vu l’article 2 des Statuts de la Famille Souveraine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.739 du 16 ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.012 du 3 janvier 2022 portant nomination du Directeur adjoint de la Maison d'arrêt.
’administration pénitentiaire et de la détention ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.819 du 3 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Sur le rapport de Notre ... 'administration pénitentiaire et de la détention ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.819 du 3 mai 2016 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Sur le rapport de Notre ... Ordonnance Souveraine n° 9.012 du 3 janvier 2022 portant nomination du Directeur adjoint de la Maison d'arrêt. ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi d'Attaché au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... de bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi d'Attaché au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.540 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi d'Attaché au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi d'Attaché au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.550 du 12 novembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique
-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... -Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.227 du 10 janvier 2017 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.371 du 1er mars 2019 relative à l'allocation compensatoire subsidiaire pour la famille.
foyer, auprès de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales et est accompagnée notamment des pièces suivantes :
1) une copie des bulletins de salaire du mois de décembre de l'année précédant l ... , auprès de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales et est accompagnée notamment des pièces suivantes :
1) une copie des bulletins de salaire du mois de décembre de l'année précédant l'année en ... Ordonnance Souveraine n° 7.371 du 1er mars 2019 relative à l'allocation compensatoire subsidiaire pour la famille. ...