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Journal n°7388 du 30 avril 1999
"S.A.M. MECFIL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
"S.A.M. RADIO STAR MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet à Monaco et à l'étranger, pour son propre compte, pour le compte de tiers, en association ou en ... agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet à Monaco et à l'étranger, pour son propre compte, pour le compte de tiers, en association ou en ...
Journal n°7635 du 23 janvier 2004
"S.A.M. BOUTSEN AVIATION" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet à Monaco et à l'étranger : - la commission, le courtage, la représentation et le management de tous aéronefs ... nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet à Monaco et à l'étranger : - la commission, le courtage, la représentation et le management de tous aéronefs ...
Journal n°7428 du 4 février 2000
"MAUBOUSSIN MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet : L'exploitation dans une boutique sise à l'Hôtel de Paris, Place du Casino - Monte-Carlo, d'un fonds de commerce d'achat et vente au ... Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet : L'exploitation dans une boutique sise à l'Hôtel de Paris, Place du Casino - Monte-Carlo, d'un fonds de commerce d'achat et vente au ...
Journal n°8376 du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.874 du 29 mars 2018 modifiant certaines dispositions en matière de propriété industrielle.
'Ordonnance Souveraine n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen ; Vu Notre Ordonnance n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen ; Vu Notre Ordonnance n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités ...
Journal n°8253 du 27 novembre 2015
« CYMONA SHIPPING MANAGEMENT » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de « CYMONA SHIPPING MANAGEMENT ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « CYMONA SHIPPING MANAGEMENT ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8315 du 3 février 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « INVESTCO » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « INVESTCO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « INVESTCO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATELIER DIDIER S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 février 2023. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 février 2023. I.- Aux ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATELIER DIDIER S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7643 du 19 mars 2004
"PIOVANO LEVAGE S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. FORCHERIO ET DEGIOVANNI" au capital de 45.600 Euros et avec siège social numéro 14, avenue Crovetto Frères, à Monaco, après ... qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. FORCHERIO ET DEGIOVANNI" au capital de 45.600 Euros et avec siège social numéro 14, avenue Crovetto Frères, à Monaco, après ...
Journal n°8619 du 2 décembre 2022
Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2022-2023 - Rentrée des Cours et Tribunaux.
Audience solennelle du 3 octobre 2022   ALLOCUTIONS DE Madame Françoise Carracha Conseiller à la Cour d’Appel Faisant fonction de Premier Président Monsieur Julien Pronier Procureur Général ... mieux intégrer les droits fondamentaux. Pourtant il ne servirait à rien d'élaborer des règles toujours plus protectrices et sophistiquées si leur violation était dépourvue de sanction. C'est l'exact objet ...
Journal n°8659 du 8 septembre 2023
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 04/09/2023.
-5088 14/12/2022 SCP PAVILLON MAURICE 2020 15, avenue de Grande-Bretagne une palissade ZONE 3 2, rue Bosio 01/01/2023 30/11/2023 334 48,00 m2 2022-5089 14/12/2022 SCP ... -bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.7pt 0cm 3.7pt 1.4pt; height:35.4pt'> 9, rue Suffren Reymond (+ Rue Louis Notari) border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt ...
Journal n°7402 du 6 août 1999
"S.A.M. SOMOGIN" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...
Journal n°7479 du 26 janvier 2001
"UNIMA EUROPE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
réalisé par le (ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent ... réalisé par le (ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent ...
Journal n°7355 du 11 septembre 1998
CONSTELLATIONS INTERNATIONALES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7338 du 15 mai 1998
"S.A.M. COL.CAR" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...

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Version 2018.11.07.14