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Journal n°8300
du 21 octobre 2016
APPORT D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte du 5 juillet 2016, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « GROUPE EXPRESSION SARL », Monsieur Jean-Charles TONELLI a fait apport à ladite ...
Aux termes d'un acte du 5 juillet 2016, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « GROUPE EXPRESSION SARL », Monsieur Jean-Charles TONELLI a fait apport à ladite ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte du 4 mai 2018, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « GRECO », M. Fedele ROMANO a fait apport à ladite société des éléments du fonds de ...
Aux termes d'un acte du 4 mai 2018, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « GRECO », M. Fedele ROMANO a fait apport à ladite société des éléments du fonds de ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Conformément aux termes de son contrat de gérance, M. Leitte RODRIGUEZ a libéré le local occupé par la société E. G. RENOVATION, sis au 2, rue des Roses à Monaco, à la date de fin de gérance prévue ... Conformément aux termes de son contrat de gérance, M. Leitte RODRIGUEZ a libéré le local occupé par la société E. G. RENOVATION, sis au 2, rue des Roses à Monaco, à la date de fin de gérance prévue ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte du 20 décembre 2011, contenant l’établissement des statuts de la société à responsabilité limitée «MONACO CARS & VANS RENTAL», en abrégé «M.C.V.R.», Monsieur Christian REYNAUD ... Aux termes d’un acte du 20 décembre 2011, contenant l’établissement des statuts de la société à responsabilité limitée «MONACO CARS & VANS RENTAL», en abrégé «M.C.V.R.», Monsieur Christian REYNAUD ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
APPORT D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte du 12 juillet 2016, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « SHINY CAR », Monsieur André LANDU a fait apport à ladite société des éléments ...
Aux termes d'un acte du 12 juillet 2016, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « SHINY CAR », Monsieur André LANDU a fait apport à ladite société des éléments ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
APPORT D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte du 12 avril 2016, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « MALAPERT CONSULTING », Madame Anne-Sophie MALAPERT a fait apport à ladite ...
Aux termes d'un acte du 12 avril 2016, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « MALAPERT CONSULTING », Madame Anne-Sophie MALAPERT a fait apport à ladite ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
APPORT D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte du 20 juillet 2016, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « GLOBAL SYNERGY MONACO », Monsieur Igor GAMBA a fait apport à ladite société ...
Aux termes d'un acte du 20 juillet 2016, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « GLOBAL SYNERGY MONACO », Monsieur Igor GAMBA a fait apport à ladite société ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
qualifiés dans le domaine de la technologie et des télécommunications, à l’exclusion de toute embauche directe et de mise à disposition de personnel, exploité sous l’enseigne «THE EDGE EFFECT» - 15, avenue ... qualifiés dans le domaine de la technologie et des télécommunications, à l’exclusion de toute embauche directe et de mise à disposition de personnel, exploité sous l’enseigne «THE EDGE EFFECT» - 15, avenue ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision du 20 février 2014 du Nouveau Musée National de Monaco portant sur la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du fichier des contacts (fichier d’adresses) du NMNM»
Commission de Contrôle des Informations Nominatives, par délibération n° 2014-11 du 4 février 2014 relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives, par délibération n° 2014-11 du 4 février 2014 relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Circulaire n° 2016-09 du 10 octobre 2016 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2017.
- le Jour de l'An - Dimanche 1er janvier 2017
Reporté au Lundi 2 janvier 2017,
- le jour de la Sainte Dévote - Vendredi 27 janvier 2017,
- le Lundi de ... jour de la Fête Dieu - Jeudi 15 juin 2017,
- le jour de l'Assomption - Mardi 15 août 2017,
- le jour de la Toussaint - Mercredi 1er novembre 2017,
-
le jour de la Fête de S.A.S. le ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2018.
août 2018
Le jour de la Toussaint Jeudi 1er novembre 2018
Le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain Lundi 19 novembre 2018
Le jour de l'Immaculée Conception Samedi 8 ... août 2018
Le jour de la Toussaint Jeudi 1er novembre 2018
Le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain Lundi 19 novembre 2018
Le jour de l'Immaculée Conception Samedi 8 ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
État des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
M. P.M.C.F.A. Neuf mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et franchissement de ligne continue
M. S.D. Deux ans pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique
M. G ...
M. P.M.C.F.A. Neuf mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et franchissement de ligne continue
M. S.D. Deux ans pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique
M. G ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-269 du 30 mars 2020 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence.
, notamment aux Syndicat des Employés du Baccara de la S.B.M., Syndicat Monégasque des Cadres et Employés de Jeux de la S.B.M., Syndicat de l'Encadrement des Jeux Américains de la S.B.M., Syndicat Autonome des ... , notamment aux Syndicat des Employés du Baccara de la S.B.M., Syndicat Monégasque des Cadres et Employés de Jeux de la S.B.M., Syndicat de l'Encadrement des Jeux Américains de la S.B.M., Syndicat Autonome des ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-709 du 27 septembre 2017 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
'ensemble du territoire monégasque, à l'occasion de la rencontre de football de l'U.E.F.A. Champions League, 3ème journée, devant opposer l'équipe de l'A.S. MONACO F.C. à celle du Besiktas Jimnastik Kulübü le ... 'ensemble du territoire monégasque, à l'occasion de la rencontre de football de l'U.E.F.A. Champions League, 3ème journée, devant opposer l'équipe de l'A.S. MONACO F.C. à celle du Besiktas Jimnastik Kulübü le ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-543 du 21 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié.
(Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil ... (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2023-543 du 21 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié. ...