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Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-336 du 25 juin 2001 instituant des tableaux de service et des conseils de blocs opératoires au Centre Hospitalier Princesse Grace
particulier des blocs opératoires par les Conseils des Blocs Opératoires, arrêtés par la Direction après avis de la Commission Médicale d'Etablissement, soumis au Conseil d'Administration et transmis à l ... de Service ou dans le cas particulier des blocs opératoires par les Conseils des Blocs Opératoires, arrêtés par la Direction après avis de la Commission Médicale d'Etablissement, soumis au Conseil d ... Arrêté Ministériel n° 2001-336 du 25 juin 2001 instituant des tableaux de service et des conseils de blocs opératoires au Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-798 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-359 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances psychotropes.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances ... régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-359 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances psychotropes, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la santé publique ... Arrêté Ministériel n° 2023-798 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-359 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances psychotropes. ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Erratum de l'Arrêté Ministériel n° 2017-626 du 16 août 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.526 du 16 août 2017 portant application des articles 36 et 37 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'économie numérique.
contrôle d'accès aux locaux et aux systèmes informatiques du prestataire.
6. Lorsque la prestation consiste en la gestion de clés cryptographiques ou de certificats électroniques au profit des utilisateurs ... contrôle d'accès aux locaux et aux systèmes informatiques du prestataire.
6\. Lorsque la prestation consiste en la gestion de clés cryptographiques ou de certificats électroniques au profit des utilisateurs ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-897 du 21 décembre 2020 portant modification du règlement d'attribution des bourses de stages.
dépôt des dossiers, par le représentant légal auprès duquel leur résidence habituelle a été fixée conformément aux règles applicables en matière d'autorité parentale à la Direction de l ... habituelle a été fixée conformément aux règles applicables en matière d'autorité parentale à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, accompagnées des documents suivants :
1 ... Arrêté Ministériel n° 2020-897 du 21 décembre 2020 portant modification du règlement d'attribution des bourses de stages. ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ».
novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ». ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-449 du 25 juin 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Employé(e) de Bureau à l'Office des Émissions de Timbres-Poste.
.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... .
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... Arrêté Ministériel n° 2020-449 du 25 juin 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Employé(e) de Bureau à l'Office des Émissions de Timbres-Poste. ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-54 du 22 janvier 2020 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les ... Arrêté Ministériel n° 2020-54 du 22 janvier 2020 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-57 du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les ... Arrêté Ministériel n° 2019-57 du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-542 du 3 novembre 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
vue du recrutement d'un Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (catégorie B - indices extrêmes 400/520).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire ... un concours en vue du recrutement d'un Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (catégorie B - indices extrêmes 400/520).
Art. 2.
Les candidats à cet ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-194 du 7 avril 2010 relatif aux modalités de déclaration simplifiée de conformité des traitements automatisés d’informations nominatives portant sur la gestion et les négociations de biens immobiliers
traitements automatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion et aux négociations de biens immobiliers ;
Vu la délibération n° 09-17 du 15 décembre 2009 de la Commission de Contrôle des Informations ... traitements automatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion et aux négociations de biens immobiliers ;
Vu la délibération n° 09-17 du 15 décembre 2009 de la Commission de Contrôle des Informations ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-326 du 12 juin 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Garçon de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
concours en vue du recrutement d’un Garçon de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322).
Art. 2.
Les ... concours en vue du recrutement d’un Garçon de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322).
Art. 2.
Les ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-385 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Employé(e) de Bureau à l'Office des Émissions de Timbres-Poste.
sein de l'Administration monégasque, dans le domaine de la vente au guichet et de la tenue de caisse.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de ... adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
margin-bottom:8 ... Arrêté Ministériel n° 2020-385 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Employé(e) de Bureau à l'Office des Émissions de Timbres-Poste. ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-733 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Cova ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-733 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Cova ». ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-499 du 8 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
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Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 412 ... .
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 412 ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-48 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Stars'n'Bars ».
novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2022-48 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Stars'n'Bars ». ...