Rechercher un journal, un article
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.154 du 19 octobre 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de M. le Président de la République française.
Ordonnance Souveraine n° 10.154 du 19 octobre 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de M. le Président de la République française. ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.470 du 19 novembre 2009 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifié ;
Avons Ordonné et Or...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifié ;
Avons Ordonné et Or...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.093 du 12 octobre 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 4.649 du 19 décembre 2013.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.649 du 19 décembre 2013 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.649 du 19 décembre 2013 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.649 du 19 décembre 2013 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco aux Etats-Unis d’Amérique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles NOGHES est nommé Conseiller auprès de Notre Ambassade aux Etats-Unis d’Amérique, à compter du 21 novembre 2013.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles NOGHES est nommé Conseiller auprès de Notre Ambassade aux Etats-Unis d’Amérique, à compter du 21 novembre 2013.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.710 du 19 avril 2010 portant nomination d’un Vice-Consul honoraire de Monaco à Marseille (France)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.656 du 19 octobre 1998 complétant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 8 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diploma...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.899 du 19 février 1999 autorisant un Consul Général de la Fédération de Russie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 20 octobre 1998, par laquelle le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de Russie a nommé M. Alexandre CHOULGUINE, Consul Général de la Fédération de Russie à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonn...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.542 du 10 décembre 2004 autorisant un Consul Général
de la République d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé M ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé M ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.502 du 11 novembre 2004 autorisant un
Consul Général de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.143 du 8 juin 2007 autorisant un Consul Honoraire de l'Ex-République yougoslave de Macédoine à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 mars 2007 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de l'Ex-République yougoslave ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 mars 2007 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de l'Ex-République yougoslave ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.019 du 22 octobre 2014 autorisant un Consul honoraire de la République Socialiste du Vietnam à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 mai 2014 par laquelle le Ministère des Affaires Etrangères de la République Socialiste du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 mai 2014 par laquelle le Ministère des Affaires Etrangères de la République Socialiste du ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013 autorisant le Consul Général honoraire du Danemark à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 décembre 2012 par laquelle S.M. la Reine du Danemark a nommé M. Philippe Orengo, Consul ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 décembre 2012 par laquelle S.M. la Reine du Danemark a nommé M. Philippe Orengo, Consul ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.480 du 5 octobre 2022 portant nomination du Délégué Permanent Adjoint de la Principauté auprès de l'UNESCO.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.439 du 19 août 2022 portant nomination d’un Conseiller auprès de la Délégation Permanente ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.439 du 19 août 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de la Délégation Permanente de ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.828 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul Général de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 juillet 2019 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Arda Ulutas ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 juillet 2019 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Arda Ulutas ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.252 du 9 novembre 1999 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès des Communautés Européennes
Duc de Luxembourg ;
Vu Notre ordonnance n° 10.079 du 19 mars 1991 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas ;
Avons Ordonné et ... Duc de Luxembourg ;
Vu Notre ordonnance n° 10.079 du 19 mars 1991 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas ;
Avons ...