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Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-058 du 19 août 2005 portant délégation de signature
pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat Civil.
Véronique OLIVIE, et à Madame Marjorie MAGRINI.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 août 2005.
Le ... Véronique OLIVIE, et à Madame Marjorie MAGRINI.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 août 2005.
Le ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-488 du 19 mars 2007 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat Civil - Nationalité.
présent arrêté, en date du 19 mars 2007, a été transmise à S. E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
... présent arrêté, en date du 19 mars 2007, a été transmise à S. E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0924 du 10 mars 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
L’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire est abrogé.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 mars 2009, a été ... .
L’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire est abrogé.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 mars 2009, a été ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
Arrêté Municipal n° 99-60 du 9 août 1999 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
:
Article Premier
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 août au dimanche 19
septembre 1999 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 ... :
Article Premier
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 août au dimanche 19
septembre 1999 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-5007 du 18 décembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au samedi 22 décembre 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ... Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au samedi 22 décembre 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-069 du 7 septembre 2005 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
M. André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 septembre au lundi 19 septembre 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre ... .
M. André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 septembre au lundi 19 septembre 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1342 du 14 avril 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
PREMIER.
Monsieur André-J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 28 au jeudi 29 mai 2008 inclus et du mercredi 18 au jeudi 19 juin inclus.
ART. 2.
Une ampliation ... PREMIER.
Monsieur André-J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 28 au jeudi 29 mai 2008 inclus et du mercredi 18 au jeudi 19 juin inclus.
ART. 2.
Une ampliation ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-81 du 11 septembre 2002 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
:
Article Premier.
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 au lundi 23 septembre 2002 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 ... :
Article Premier.
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 au lundi 23 septembre 2002 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-28 du 13 avril 2004 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 2 juillet au lundi 19 juillet 2004 inclus.
Art. 2.
Une ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 2 juillet au lundi 19 juillet 2004 inclus.
Art. 2.
Une ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-079 du 11 juillet portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Monsieur Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 juillet au jeudi 20 juillet 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 juillet 2006 ... .
Monsieur Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 juillet au jeudi 20 juillet 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 juillet 2006 ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2881 du 8 septembre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
Mme Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 17 au vendredi 19 septembre 2008 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 septembre 2008 ... Premier.
Mme Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 17 au vendredi 19 septembre 2008 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 septembre 2008 ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2832 du 24 septembre 2010 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
les fonctions de Maire du mardi 19 octobre au vendredi 22 octobre 2010 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 septembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... les fonctions de Maire du mardi 19 octobre au vendredi 22 octobre 2010 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 septembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3008 du 14 septembre 2015 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 19 septembre au lundi 5 octobre 2015 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 septembre ... .
Madame Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 19 septembre au lundi 5 octobre 2015 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 septembre ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0068 du 7 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au lundi 24 janvier 2011 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 janvier 2011 ... Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au lundi 24 janvier 2011 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 janvier 2011 ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0563 du 15 février 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire :
- du vendredi 19 au dimanche 21 février 2016 inclus,
- du mardi 23 au samedi 27 février 2016 inclus.
Art. 2.
Une ... .
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire :
- du vendredi 19 au dimanche 21 février 2016 inclus,
- du mardi 23 au samedi 27 février 2016 inclus.
Art. 2.
Une ...