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Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-252 du 14 mai 2008 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-228 du 19 avril 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-228 du 19 avril 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-623 du 20 décembre 2013 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Gouvernement en date du 19 décembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Patrick MAGNAN, Gardien, est maintenu en position de détachement d’office auprès de la S.A.M. d’Exploitation du Grimaldi Forum, pour ... Gouvernement en date du 19 décembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Patrick MAGNAN, Gardien, est maintenu en position de détachement d’office auprès de la S.A.M. d’Exploitation du Grimaldi Forum, pour ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-642 du 23 octobre 2015 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 219 du 19 septembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 219 du 19 septembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-47 du 25 janvier 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.776 du 19 décembre 1986 portant nomination d'un Chef de Projet au Service Informatique ;
Vu la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.776 du 19 décembre 1986 portant nomination d'un Chef de Projet au Service Informatique ;
Vu la ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-8 du 9 janvier 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-283 du 19 juin 2000 plaçant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-283 du 19 juin 2000 plaçant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-743 du 29 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Tourisme et des Congrès, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de l'Administration Communale, pour une période d'un an, à compter du 19 octobre 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ... et des Congrès, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de l'Administration Communale, pour une période d'un an, à compter du 19 octobre 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-115 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.791 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d’un Commis-archiviste à l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.791 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Commis-archiviste à l ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-276 du 24 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-1085 du 20 décembre 2019 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2019-1085 du 20 décembre 2019, susvisé, sont abrogées ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'arrêté ministériel n° 2019-1085 du 20 décembre 2019, susvisé, sont abrogées, à ...