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Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.133 du 5 octobre 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.717 du 20 février 2014.
Istanbul (Turquie) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 4.717 du 20 février 2014, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des ... (Turquie) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 4.717 du 20 février 2014, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 10.133 du 5 octobre 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.717 du 20 février 2014. ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.838 du 23 mars 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.367 du 24 avril 2017.
(Italie) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 6.367 du 24 avril 2017, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services ... ) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 6.367 du 24 avril 2017, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et ... Ordonnance Souveraine n° 9.838 du 23 mars 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.367 du 24 avril 2017. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.953 du 30 juin 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 756 du 6 novembre 2006.
-Louis (République de Maurice) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 756 du 6 novembre 2006, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des ... -Louis (République de Maurice) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 756 du 6 novembre 2006, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 9.953 du 30 juin 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 756 du 6 novembre 2006. ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.301 du 14 juin 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 13 novembre 2020.
exercer ses fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 13 novembre 2020, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à ... exercer ses fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 13 novembre 2020, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la ... Ordonnance Souveraine n° 9.301 du 14 juin 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 13 novembre 2020. ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.289 du 6 octobre 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017.
Ordonnance n° 6.531 du 4 septembre 2017 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017, susvisée, est abrogée, à compter du 11 novembre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance n° 6.531 du 4 septembre 2017 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017, susvisée, est abrogée, à compter du 11 novembre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 8.289 du 6 octobre 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.505 du 18 octobre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013.
fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice ... fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice ... Ordonnance Souveraine n° 9.505 du 18 octobre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013. ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.303 du 17 juin 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.274 du 1er mars 2022.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.274 du 1er mars 2022 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.274 du 1er mars 2022 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à ... Ordonnance Souveraine n° 9.303 du 17 juin 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.274 du 1er mars 2022. ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.817 du 27 août 2021 portant abrogation de l'Ordonnance Souveraine n° 4.333 du 5 juin 2013.
(République slovaque) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 4.333 du 5 juin 2013, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des ... slovaque) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 4.333 du 5 juin 2013, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 8.817 du 27 août 2021 portant abrogation de l'Ordonnance Souveraine n° 4.333 du 5 juin 2013. ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.629 du 22 décembre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016.
dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice ... la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 9.629 du 22 décembre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016. ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.246 du 9 mai 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... Ordonnance Souveraine n° 9.246 du 9 mai 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.326 du 4 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 966 du 7 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale), publiée au Journal de Monaco du 8 juillet 2022.
Il fallait lire, page 2221, au premier paragraphe :
« L’Ordonnance Souveraine n° 966 du 7 février 2007, susvisée, est abrogée à compter du 20 juillet 2022. »
au lieu de :
« L ...
Il fallait lire, page 2221, au premier paragraphe :
« L'Ordonnance Souveraine n° 966 du 7 février 2007, susvisée, est abrogée à compter du 20 juillet 2022\. »
au lieu de :
« L'Ordonnance Souveraine ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.326 du 4 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 966 du 7 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.339 du 13 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.134 du 3 décembre 2001 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les ... Ordonnance Souveraine n° 9.339 du 13 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.134 du 3 décembre 2001 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.626 du 15 avril 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 14.376 du 15 mars 2000 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint en anesthésie-réanimation au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative ... Ordonnance Souveraine n° 8.626 du 15 avril 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 14.376 du 15 mars 2000 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint en anesthésie-réanimation au Centre ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.919 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.419 du 8 juillet 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative ... Ordonnance Souveraine n° 8.919 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.419 du 8 juillet 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.920 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.670 du 14 février 2003 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d'Information Médicale).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative ... Ordonnance Souveraine n° 8.920 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.670 du 14 février 2003 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace ...