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Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Décision Souveraine en date du 18 juillet 2019 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2016.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 18 juillet 2019 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2016. ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Décision Souveraine en date du 3 septembre 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2018.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 3 septembre 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2018. ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Décision Souveraine en date du 6 juillet 2023 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2021.
l’organisation communale, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, modifiée ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 6 juillet 2023 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2021. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Décision Souveraine en date du 25 avril 2022 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2019.
l’organisation communale, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, modifiée ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 25 avril 2022 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2019. ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
, les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mmes Dominique Bona, de l'Académie française,
Hélène Carrere D'Encausse, de l'Académie française,
MM ... , les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mmes Dominique Bona, de l'Académie française,
Hélène Carrere D'Encausse, de l'Académie française,
MM ... Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
, les membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mmes Dominique Bona, de l’Académie française,
Chantal Thomas, de l’Académie française ... , les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mmes Dominique Bona, de l'Académie française,
Chantal Thomas, de l'Académie française,
MM ... Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination de membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
'au 26 février 2021, membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », M. Pierre Assouline, de l'Académie Goncourt et Mme Dominique Bona, de l ... 'au 26 février 2021, membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », M. Pierre Assouline, de l'Académie Goncourt et Mme Dominique Bona, de l ... Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination de membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Décision Souveraine en date du 2 août 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à « l'Office Maritime Monegasque (O.M.M.) ».
Par Décision Souveraine en date du 2 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à « l'Office Maritime Monegasque (O.M.M.) ».
...
Par Décision Souveraine en date du 2 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à « l'Office Maritime Monegasque (O.M.M.) ».
... Décision Souveraine en date du 2 août 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à « l'Office Maritime Monegasque (O.M.M.) ». ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
...
Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
... Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ». ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l ...
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l ... Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo. ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
...
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
... Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ». ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte‑Carlo.
’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur, Vice-président ;
Le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire ... 'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, Vice-président ;
Le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général ... Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte‑Carlo. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Décision Souveraine en date du 28 mars 2024 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Alphabet S.A.R.L. ».
« Alphabet S.A.R.L. ».
... « Alphabet S.A.R.L. ».
... Décision Souveraine en date du 28 mars 2024 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Alphabet S.A.R.L. ». ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 portant nomination du Président du Conseil Musical de l'Association dénommée Fondation Prince Pierre de Monaco et conférant un honorariat.
février 2024, Président du Conseil Musical de l’Association dénommée Fondation Prince Pierre de Monaco : M. Julian Anderson en remplacement de Mme Betsy Jolas. L’honorariat est conféré à Mme Betsy Jolas.
... février 2024, Président du Conseil Musical de l'Association dénommée Fondation Prince Pierre de Monaco : M. Julian Anderson en remplacement de Mme Betsy Jolas. L'honorariat est conféré à Mme Betsy Jolas.
... Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 portant nomination du Président du Conseil Musical de l'Association dénommée Fondation Prince Pierre de Monaco et conférant un honorariat. ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
- M. Jean-Charles Curau, Secrétaire Général,
- le Directeur des Affaires Culturelles ou son Adjoint,
- Mme ... 'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
- M. Jean-Charles Curau, Secrétaire Général,
- le Directeur des Affaires Culturelles ou son Adjoint,
- Mme ... Décision Souveraine en date du 22 décembre 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...