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Journal n°8655
du 11 août 2023
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de ...
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de ... Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ». ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
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Journal n°8682
du 16 février 2024
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de ...
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Journal n°8683
du 23 février 2024
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de ...
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Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
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Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
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Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
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Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
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Journal n°8692
du 26 avril 2024
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
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Journal n°8058
du 2 mars 2012
Délibération n° 2012-33 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «enregistrement des déclarations des maladies professionnelles» de la direction du travail
aux droits civils et politiques ;
Vu la loi n° 537 du 12 mai 1951 relative à l’Inspection du Travail ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les ... aux droits civils et politiques ;
Vu la loi n° 537 du 12 mai 1951 relative à l’Inspection du Travail ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-17 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Recouvrement des contributions d’assurance chômage par la ccss»
conformément à l’ordonnance souveraine n° 2.924 du 12 octobre 2010 (Journal de Monaco du 21 octobre 2010) qui «étend la compétence de recouvrement de la CCSS aux contributions d’assurance chômage», comme ... conformément à l’ordonnance souveraine n° 2.924 du 12 octobre 2010 (Journal de Monaco du 21 octobre 2010) qui «étend la compétence de recouvrement de la CCSS aux contributions d’assurance chômage», comme ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Consultation pour l'exploitation de distributeurs automatiques et de boutiques (Centre Hospitalier Princesse Grace et Centre Rainier III).
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance une consultation pour l'exploitation de distributeurs automatiques et de boutiques (Centre Hospitalier Princesse Grace et Centre Rainier III).
Les ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance une consultation pour l'exploitation de distributeurs automatiques et de boutiques (Centre Hospitalier Princesse Grace et Centre Rainier III).
Les ... Consultation pour l'exploitation de distributeurs automatiques et de boutiques (Centre Hospitalier Princesse Grace et Centre Rainier III). ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Délibération n° 2014-78 du 12 mai 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’activité médicale » présenté par l’Office de la Médecine du Travail
l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies ... l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Circulaire n° 2022-17 du 15 novembre 2022 relative au Jeudi 8 décembre 2022 (jour de l'Immaculée Conception), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Jeudi 8 décembre 2022 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Jeudi 8 décembre 2022 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2022-17 du 15 novembre 2022 relative au Jeudi 8 décembre 2022 (jour de l'Immaculée Conception), jour férié légal. ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Erratum à l'avis de recrutement n° 2023-26 d'un Dessinateur-Projeteur en électricité, publié au Journal de Monaco du 10 mars 2023.
Il fallait lire page 658 :
« FORMALITÉS
Pour répondre à l’avis de recrutement visé ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ...
Il fallait lire page 658 :
« FORMALITÉS
Pour répondre à l'avis de recrutement visé ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Erratum à l'avis de recrutement n° 2023-26 d'un Dessinateur-Projeteur en électricité, publié au Journal de Monaco du 10 mars 2023. ...