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Journal n°7338
du 15 mai 1998
"INTERNATIONAL MEGAYACHT MONACO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 février 1998.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 février 1998.
I. - Aux ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Délibération n° 2020-69 du 15 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation dans les structures d'urgences de critères consensuels de non-hospitalisation pour les patients COVID-19 avérés ou probables, par rapport aux pratiques habituelles antérieures », dénommé « HOME-CoV » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2020-69 du 15 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Société Anonyme Monégasque dénommée
“TOP CLASS MONACO-EUROPEAN CRUISE SERVICES”
Capital social: 150.000 €
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
termes d’un acte reçu en brevet par Me CROVETTO-AQUILINA, le 7 octobre 2009 modifié par acte reçu également en brevet par ledit notaire le 22 octobre 2009, les associés de la société à responsabilité ... termes d’un acte reçu en brevet par Me CROVETTO-AQUILINA, le 7 octobre 2009 modifié par acte reçu également en brevet par ledit notaire le 22 octobre 2009, les associés de la société à responsabilité ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 24 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023
Recours tendant à l’annulation pour excès de pouvoir de la décision du 9 novembre 2021 du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie rejetant la demande de Mme B. et MM. L ...
Recours tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 9 novembre 2021 du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie rejetant la demande de Mme B. et MM. L ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
La Semaine en Principauté
, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu’au timbre dentelé final ... , de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu’au timbre dentelé final ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Loi n° 1.269 du 23 décembre 2002 portant modification de la loi n° 839 du
23 février 1968 sur les élections nationales et communales.
opérations de révision fixée au premier alinéa de l'article 12, en mentionnant la date à laquelle elles pourront exercer leur droit de vote ;
3) des personnes qui ont été irrégulièrement omises.
Elle ... opérations de révision fixée au premier alinéa de l'article 12, en mentionnant la date à laquelle elles pourront exercer leur droit de vote ;
3) des personnes qui ont été irrégulièrement omises.
Elle ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.183 du 29 juin 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.630 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du port Hercule
7815_3.pdf ... -PTH-Z4-I2-D, PU-C3-PTH-Z4-I2-D,
PU-C4-PTH-Z4-I2-D, PU-C1-PTH-Z7-D,
PU-C2-PTH-Z7-D, PU-C3-PTH-Z7-D,
PU-C4-PTH-Z7-D."
Les dispositions particulières d'urbanisme RU-PTH-Z7-V2D applicables à la zone 7 ... 3 ... -PTH-Z4-I2-D, PU-C3-PTH-Z4-I2-D,
PU-C4-PTH-Z4-I2-D, PU-C1-PTH-Z7-D,
PU-C2-PTH-Z7-D, PU-C3-PTH-Z7-D,
PU-C4-PTH-Z7-D."
Les dispositions particulières d'urbanisme RU-PTH-Z7-V2D applicables à la zone 7 ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Joëlle PASTOR BENSA
Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande Bretagne - 98000 Monaco.
, cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ;
Au niveau R+3 ... , cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ;
Au niveau R+3 ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 relative à l'administration par certains professionnels de santé de la vaccination contre la grippe saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un service des prestations médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un service des prestations médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des ... COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
La Semaine en Principauté
en collaboration avec Les Ballets de Monte-Carlo, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 29, 30, 31 décembre, 2 et 4 janvier 2016, à 20 h,
Le 3 janvier 2016, à 16 h ... en collaboration avec Les Ballets de Monte-Carlo, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 29, 30, 31 décembre, 2 et 4 janvier 2016, à 20 h,
Le 3 janvier 2016, à 16 h ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-506 du 29 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
RÉSILIATION ANTICIPÉE DE BAIL COMMERCIAL - Première Insertion
référencés C2/C3 situés au rez-de-chaussée de l’immeuble MONTE-CARLO PALACE (lots n° 2 et 3 de la copropriété), sis à Monte-Carlo 3 à 9, boulevard des Moulins, ensemble deux emplacements de stationnement n ... référencés C2/C3 situés au rez-de-chaussée de l'immeuble MONTE-CARLO PALACE (lots n° 2 et 3 de la copropriété), sis à Monte-Carlo 3 à 9, boulevard des Moulins, ensemble deux emplacements de stationnement n ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
«Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco» - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MIRAZUR CAPITAL » - (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « S.A.M. MIRAZUR CAPITAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « S.A.M. MIRAZUR CAPITAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MIRAZUR CAPITAL » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
La Semaine en Principauté
, Dvořák et Tchaïkovsky.
La Note Bleue
Les 22 et 23 septembre, à 21 h,
Concert de Rosie Frater-Taylor.
Yacht Club
Le 14 septembre, à 19 h,
Dîner de gala au profit de The Atlantic Youth Trust. Suite à ... Tchaïkovsky.
La Note Bleue
Les 22 et 23 septembre, à 21 h,
Concert de Rosie Frater-Taylor.
Yacht Club
Le 14 septembre, à 19 h,
Dîner de gala au profit de The Atlantic Youth Trust. Suite à l'achat du « Grace O ...