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Journal n°6540 du 28 janvier 1983
.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 ...
Journal n°1865 du 1 mai 1894
, à 9 heures du matin , à l'église Sainte-Dévote. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 23 au 29 avril 1894 NICE, y. à voil. Valkirie, fr., c. Siquet, passagers. ID. br.g. Thérèse, fr., c ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
autorisant un Consul honoraire de la République Slovaque à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 1829). Ordonnance Souveraine n° 5.385 du 6 juillet 2015 autorisant un Consul Général honoraire ...
Journal n°6493 du 5 mars 1982
dispositions de l'article 3 de l'avenant n° 18 du 13 mai 1981 à la Convention Collective nationaledu travail étendue par arrêté ministériel n° 81-554 du 26 octobre 1981 les salaires ci-dessus devront faire l ...
Journal n°7718 du 26 août 2005
. 1672). Arrêté Municipal n° 2005-059 du 22 août 2005 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public (p. 1672). Vendredi 26 août 2005 Arrêté Municipal n° 2005 ...
Sommaires 1972 du 31 décembre 1972
fonctionnaire àl faire valoir ses droits à la retraite (p. 132). Ordonnance Souveraine n° 4.872 complétant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la ...
Journal n°1081 du 25 mars 1879
Francs . 6 id. . 3 id. On s'abonne. pour la France, à Paris; à l'Agence 'lavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°6414 du 29 août 1980
'Administratién de l'Association Générale de Retraite des Cadres (A.G.1.R.C.), au cours dé sa réunion du 26 juin 1980, a décidé de porter la valeur du point .de retraite, à dater du 1" juillet 1980, à t,22, francs (au ...
Journal n°6398 du 9 mai 1980
; Vendredi 9 Mai 1980 JOURNAL DE MONACO 489 Vu l'article 778 du Code civil ; Vu Notre ordonnance n° 3.224, du 27 juillet 1964, relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au « Journal ...
Journal n°3441 du 18 décembre 1923
point quelconque sur l'ancienne route de Menton, au delà du chemin des grottes de Saint-Roman, jusqu'au sommet de la montée dite de Bon-Voyage . De 7 heures à 22 heures : La course simple 9f ...
Journal n°1486 du 25 janvier 1887
'observatoire, 85 mètres) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et an niveau de la mer 9h. midi I I 3 h. 6 h. f h. du mat.1 du soir du soir 1 du soir TEMPERATURE DE L'AIR ( Le thermomètre ...
Journal n°1001 du 4 septembre 1877
, rue du cours et 1.110141111R-AGENCE .1twal A. rue Giollredo, 1, près la pl. Masséna à è'AGENCE-RALGHLTTE, place du Jardin Public, 3 I Les abonnements eotoptent du ter et (III 1(1 de chaque mois et ...
Journal n°6881 du 11 août 1989
JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 août 1989 Ordonnance Souveraine n° 9.534 du 3 août 1989 portant nomination d'un Vice-Consul de la Principauté de Monaco à Vienne (Autriche). RAINIER III PAR LA GRACE DE ...
Journal n°5650 du 7 janvier 1966
:Mobilières et Commerciales en abrégé «S.A,T.I.C.» mule P.11 Arrêté Ministériel n° 65 366 du 21 décembre 1965 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 3 janvier 1966 au 1 ...
Journal n°1845 du 12 décembre 1893
cette partie du trajet, une distance de 9 kil. a été parcourue en 3 minutes 5, soit à raison de 138 kil. par heure. Près de Griemsville, un mille a été parcouru en 35 secondes, par consèqnent à l ...
Journal n°6636 du 30 novembre 1984
. 1170). Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 22 novembre 1984 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 3.366 du 29 juillet 1965 (p. 1172). Ordonnance Souveraine n° 8.147 du 26 novembre 1984 autorisant un ...
Journal n°8118 du 26 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-233 du 22 avril 2013 reportant des crédits de paiement 2012 inscrits aux articles figurant au programme triennal d’équipement public et qui n’ont pas été consommés en totalité sur l’exercice 2012
montant du report se porte donc à 0,064 M€. 1.9 - Urbanisation S.N.C.F. - Ilot Pasteur (Article 701.913/7) Le contrat de maîtrise d’œuvre n’a pu être finalisé en 2012. Le montant du report se porte ... montant du report se porte donc à 0,064 M€. 1.9 - Urbanisation S.N.C.F. - Ilot Pasteur (Article 701.913/7) Le contrat de maîtrise d’œuvre n’a pu être finalisé en 2012. Le montant du report se porte ...
Journal n°8022 du 24 juin 2011
prOtOtipO prOtOtipO prOtOtipO œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Ahmadian AEOI AEOI CSNU Rastkhah AEOI CSNU Behzad AEOI CSNU AEOI AEOI CSNU Dajmar IRISL ... ’enseignement (p. 1215). Ordonnance Souveraine n° 3.312 du 15 juin 2011 autorisant un Consul honoraire de la République du Kazakhstan à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 1215). Ordonnance ...
Journal n°6593 du 3 février 1984
1984 autorisant un changement du nom patronymique (p. 95). Ordonnances Souveraines n° 7.897 à n° 7.899 du 26 janvier 1984 admettant des fonctionnaires à faire valoir, sur leur demande, leurs droits à ...
Journal n°8114 du 29 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-991 du 22 mars 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°6375 du 30 novembre 1979
Caisse des Congés Payés du Bâtiment est fixé à 0,60'c du montant des indemnités de congés payés servies par ladite Caisse au titre de la période ler niai 1979 - 30 avril 1980. ART. 3. M. le Conseiller ...
Journal n°5304 du 1 juin 1959
de la bilirubinémie indirecte B 15 8b Bacille diphtérique B 20 22 Mesure par hématocrite de la masse glo- 8c Bacille de Bordet Gengou J3 40 bulaire et des protéines totales par 9 ...
Journal n°8444 du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-586 du 18 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
naissance : 26 avril 1959 Sexe : féminin Présidente du Conseil électoral national (Consejo Nacional Electoral — CNE). Ses actions et les politiques qu’elle a menées ont porté atteinte à la démocratie et à ... 'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques. À l ... Arrêté Ministériel n° 2019-586 du 18 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°6596 du 24 février 1984
de type F 2 et de 10 de type F 3), qu'elles pourront se présenter le matin au Service du Logement (9, rue Princesse Marie de Lorraine) à compter du 15 février 1984. Un formulaire de candidature leur ...
Journal n°1747 du 26 janvier 1892
: Audience du 21 janvier. — Bruno Etienne, né le 20 mars 1870, à Asti (Italie), maçon, à huit mois d'emprisonnement, pour vol simple. Bruno avait déjà subi trois condamnations en Italie. Audience du 22. — 1 ...
Journal n°7586 du 14 février 2003
'un contrôle positif et entraînent les mêmes sanctions sportives. SECTION 3 DU CONTROLE ART. 9. Les contrôles Antidopage sur les sportifs sont réalisés d'initiative par le Comité Monégasque Antidopage ...
Journal n°4308 du 16 mai 1940
juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et les Avenants à -cette Convention des 9 juillet 1932 et. 10 juin 1939, intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ...
Journal n°0160 du 30 juin 1861
Troplong Dariste prèsentes bunaux Gloriollas suiyi aéteur empeigdes Lascaris àelaquelle dermier tats feodql cendants Rèpublique principau quebrune Fran démélés Prin cipauté puyé ... PARAISSANT LE IATIANCLIE Connais-tu le pas OÙ tes citrons môrissent (tiorria.:, C flonson de Mignon). On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, Pue 1.-J. Rons,eaq, 3, et chez M. St ...
Journal n°3871 du 4 février 1932
sinojaponais archicomble Brissaud smaillet Mandchourie Mandchourie Isur faChe stir Mandchourie republique lapinais Brissaud Desmaillet cements BrissaudDesmaillet DirtÊSSTM ONAUR réentendre ... des sanctions prévues à l'article 57 §-3 de l'Ordonnance du lerdéCembre 1928. ART. 14. MM. les Conseillers de Gouvernement pour l'Intérieur et les Travaux Publiés sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°1317 du 23 octobre 1883
16 9 22 soir soir 3 30 3 54 4 2 4 9 4 12 4 16 4 20 4 27 4 35 4 42 4 51 5 2 5 17 6 7 soir 7 30 7 38 7 45 soir soir soir 10 47 1.1 10 11 19 11 26 11 31 11 35 11 40 11 47 h ...

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