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Journal n°7574
du 22 novembre 2002
"T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 août 2002 par Me H. REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 août 2002 par Me H. REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « THE HAWKS MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
2023 prorogé par celui du 22 février 2024.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 10 octobre 2023 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d ... 2023 prorogé par celui du 22 février 2024.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 10 octobre 2023 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « THE HAWKS MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-486 du 26 septembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la classification commune des Actes Médicaux.
% de sa valeur.
Règle
Code
Taux à appliquer au tarif
Acte de tarif le plus élevé
1
100 %
2e acte
3
75 %
3e acte
2
50 %
c) Pour les actes de chirurgie carcinologique en ORL ... % de sa valeur.
Règle
Code
Taux à appliquer au tarif
Acte de tarif le plus élevé
1
100 %
2e acte
3
75 %
3e acte
2
50 %
c) Pour les actes de chirurgie carcinologique en ORL ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Délibération n° 2018-163 du 17 octobre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Prise de commande des repas patients et accompagnants » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
prise en charge du patient ».
Elle relève ainsi que l'article 22.58 du règlement intérieur du CHPG prévoit que les menus, « qu'ils soient ou non à la carte, sont arrêtés chaque semaine ou chaque quinzaine ... le cadre de la prise en charge du patient ».
Elle relève ainsi que l'article 22.58 du règlement intérieur du CHPG prévoit que les menus, « qu'ils soient ou non à la carte, sont arrêtés chaque semaine ... Délibération n° 2018-163 du 17 octobre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
DIX (10) Euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.398 et 46.530 à 46.631 bénéficient d'un droit ... DIX (10) Euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.398 et 46.530 à 46.631 bénéficient d'un droit ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
CESSION DE DROIT AU BAIL COMMERCIAL - Première Insertion
Monaco, le droit au bail commercial portant sur les locaux référencés C2-C3, sis en rez-de-chaussée de l’immeuble Monte-Carlo Palace, 3 à 9 boulevard des Moulins à Monaco, ensemble 3 parkings au sous ... Monaco, le droit au bail commercial portant sur les locaux référencés C2-C3, sis en rez-de-chaussée de l’immeuble Monte-Carlo Palace, 3 à 9 boulevard des Moulins à Monaco, ensemble 3 parkings au sous ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
CESSION DE DROIT AU BAIL COMMERCIAL - Deuxième Insertion
Monaco, le droit au bail commercial portant sur les locaux référencés C2-C3, sis en rez-de-chaussée de l’immeuble Monte-Carlo Palace, 3 à 9 boulevard des Moulins à Monaco, ensemble 3 parkings au sous ... Monaco, le droit au bail commercial portant sur les locaux référencés C2-C3, sis en rez-de-chaussée de l’immeuble Monte-Carlo Palace, 3 à 9 boulevard des Moulins à Monaco, ensemble 3 parkings au sous ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NuTerms » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
La Semaine en Principauté
organisé par l'Académie Rainier III et le Lions Club Monaco.
Médiathèque - Sonothèque José Notari
Le 8 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Le 15 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Le 22 octobre, à 12 h 15 ... Lions Club Monaco.
Médiathèque - Sonothèque José Notari
Le 8 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Le 15 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Le 22 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Médiathèque - Bibliothèque ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « Silverback Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « Silverback Multi Family Office ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « Silverback Multi Family Office ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique.
n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique. ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 mars 2016, enregistré le nommé :
-G. A., né le 8 août 1990 à Champigny-sur-Marne (94), d’E. et C. C., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 mars 2016, enregistré le nommé :
-G. A., né le 8 août 1990 à Champigny-sur-Marne (94), d’E. et C. C., de nationalité française ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «QCNS CRUISE S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
caractéristiques techniques permettant l’identification et garantissant la participation effective du membre concerné à la réunion du conseil, dont les délibérations sont retranscrites de façon précise.
3 ... caractéristiques techniques permettant l’identification et garantissant la participation effective du membre concerné à la réunion du conseil, dont les délibérations sont retranscrites de façon précise.
3 ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-442 du 1er août 2011 modifiant les articles 34 et 35 du Chapitre V intitulé «Plan d’organisation de la surveillance et des secours» et l’annexe II de l’arrêté ministériel n° 2009-422 du 14 août 2009 relatif à la sécurité et l’hygiène des piscines
16 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... 16 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-214 du 13 mars 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 3ème E-Prix et 77ème Grand Prix Automobile de Monaco ».
mars au dimanche 16 juin 2019 :
- Les espaces de la Darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement des « 3ème E ... au dimanche 16 juin 2019 :
- Les espaces de la Darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement des « 3ème E ... Arrêté Ministériel n° 2019-214 du 13 mars 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des ...