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Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1075 du 5 avril 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 ... juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 ...
Journal n°3108
du 9 octobre 1917
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SOIXANTIÈME ANNÉE. — N° 3108. Le Numéro. : 10 centimes. MARDI 9 OCTOBRE 1917.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°0730
du 18 juin 1872
Paris; à l'Agence Havas, rte J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, A no NN Int NTS :
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Statuts de la "FONDATION ROCKY"
'exécutrices testamentaires de Madame Anna Maria VITALI, en son vivant sans profession, divorcée de Monsieur Paolo SOZZANI, domiciliée numéro 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, décédée à Monsieur, le vingt août deux mille ... 'exécutrices testamentaires de Madame Anna Maria VITALI, en son vivant sans profession, divorcée de Monsieur Paolo SOZZANI, domiciliée numéro 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, décédée à Monsieur, le vingt août deux mille ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1612 du 15 mai 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ... réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
"M.C. BUTTERFLY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monte-Carlo,
et M. Zahid Hamid MIR, directeur de société, domicilié Po Box 7132 à Kampala (Uganda),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ... Monte-Carlo,
et M. Zahid Hamid MIR, directeur de société, domicilié Po Box 7132 à Kampala (Uganda),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 30 juin 1999,
Mme Marie-Anne NICOLAS, demeurant 18 A, Allée Canta Merlou, à Castellar, a cédé à la "S.C.S. Ivan SIKIC & Cie", au capital de ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 30 juin 1999,
Mme Marie-Anne NICOLAS, demeurant 18 A, Allée Canta Merlou, à Castellar, a cédé à la "S.C.S. Ivan SIKIC & Cie", au capital de ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
La Semaine en Principauté
'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la ... 'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la projection ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement employé par les associations.
’Ordonnance Souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-168 du 29 mars 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ... 22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-217 du 28 avril 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
Principauté (traitement mis en œuvre le 17/02/2003, modifié le 22/12/2003 et le 20/07/2005),
- Suivi des filières d’études (traitement mis en œuvre le 21/05/2003),
- Gestion des prêts de livres et de jeux à ... Principauté (traitement mis en œuvre le 17/02/2003, modifié le 22/12/2003 et le 20/07/2005),
- Suivi des filières d’études (traitement mis en œuvre le 21/05/2003),
- Gestion des prêts de livres et de jeux à ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 31 janvier 2019 - Lecture du 18 février 2019
du Tribunal Suprême, en application de l'article 22 de l'Ordonnance n° 2.984 du 16 avril 1963, a invité S.E. M. le Ministre d'État à produire tous documents établissant la réalité des faits de ... du Tribunal Suprême, en application de l'article 22 de l'Ordonnance n° 2.984 du 16 avril 1963, a invité S.E. M. le Ministre d'État à produire tous documents établissant la réalité des faits de ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Étude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Pictet & Cie (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 mai 2019 ...
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 mai 2019 ... Étude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Pictet & Cie (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE DE RESTAURATION"
en abrégé
"S.M.R." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
FRANCS (100 F) à SOIXANTE EUROS (60 €).
b) De modifier en conséquence l'article 5 (capital social) des statuts.
c) De modifier l'article 16 (année sociale) des statuts qui sera désormais rédigé ... FRANCS (100 F) à SOIXANTE EUROS (60 €).
b) De modifier en conséquence l'article 5 (capital social) des statuts.
c) De modifier l'article 16 (année sociale) des statuts qui sera désormais rédigé ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.002 du 28 février 2007 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
comme suit à compter du 1er janvier 2007 :
- 54.451,5 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.873,4 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1 ... comme suit à compter du 1er janvier 2007 :
- 54.451,5 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.873,4 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1 ...