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Journal n°7551
du 14 juin 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 juin 2002, enregistré, le nommé :
- C. M., né le 3 août 1962 à IXELLES (Belgique), de nationalité belge, ayant demeuré 8 ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 juin 2002, enregistré, le nommé :
- C. M., né le 3 août 1962 à IXELLES (Belgique), de nationalité belge, ayant demeuré 8 ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 3 mai 2001 par le notaire soussigné,
Mlle Chrystel BROUSSE, demeurant 20, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé,
à la société "S.N.C. MÖLLER-GIORDANO et Cie" au ... Aux termes d'un acte reçu le 3 mai 2001 par le notaire soussigné,
Mlle Chrystel BROUSSE, demeurant 20, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé,
à la société "S.N.C. MÖLLER-GIORDANO et Cie" au ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 3 mai 2001 par le notaire soussigné,
Mlle Chrystel BROUSSE, demeurant 20, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé,
à la société "S.N.C. MÖLLER-GIORDANO et Cie" au ... Aux termes d'un acte reçu le 3 mai 2001 par le notaire soussigné,
Mlle Chrystel BROUSSE, demeurant 20, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé,
à la société "S.N.C. MÖLLER-GIORDANO et Cie" au ...
Journal n°2869
du 25 mars 1913
, on traite de gré à gré.
Un an, le fr.; Six mois, G fr.; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
Il ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
La Semaine en Principauté
, organisé par l'Opéra de Monte-Carlo.
Le 9 février, à 16 h,
Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par une sélection de musiciens de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, composée de Jae ... romantique italien, organisé par l'Opéra de Monte-Carlo.
Le 9 février, à 16 h,
Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par une sélection de musiciens de l'Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR FOLLE ENCHÈRE EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Etienne LEANDRI
Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
Immeuble « Les Floralies » - 3, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
LEANDRI.
Pour tout renseignement s’adresser à : Étude de Maître Etienne LEANDRI, Avocat-défenseur, Les Floralies, 3, avenue de Grande-Bretagne, 98000 Monaco - Tél.: +377.93.50.44.22 ou consulter le ... LEANDRI.
Pour tout renseignement s’adresser à : Étude de Maître Etienne LEANDRI, Avocat-défenseur, Les Floralies, 3, avenue de Grande-Bretagne, 98000 Monaco - Tél.: +377.93.50.44.22 ou consulter le ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-77 du 7 février 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié.
n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« Leurs montants sont respectivement fixés à 310,90 € et 896,25 € à compter du 1er janvier 2023. ».
Art. 3.
Le deuxième alinéa ... ° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« Leurs montants sont respectivement fixés à 310,90 € et 896,25 € à compter du 1er janvier 2023. ».
Art. 3.
Le deuxième alinéa de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-77 du 7 février 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié. ...
Journal n°3482
du 30 septembre 1924
Prosecutions ; délégué à la Conférence internationale pour la répression de la circulation et du trafic des publications obscènes.
M. S. W. HARRIS, C.B., C.V.O., conseiller technique de la délégation ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l'étiquetage des produits cosmétiques.
ou non partie à l'accord sur l'Espace économique européen, l'indication du pays d'origine ;
c) le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en masse ou en volume, sauf pour les ... ou non partie à l'accord sur l'Espace économique européen, l'indication du pays d'origine ;
c) le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en masse ou en volume, sauf pour les ...
Journal n°8707
du 9 août 2024
Délibération n° 2024‑154 du 26 juillet 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du Registre Spécial des Sociétés Civiles », dénommé « RSSC », exploitée par la Direction du Développement Économique (DDE) présentée par le Ministre d'État.
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 797 du 18 février 1966 relative aux sociétés civiles ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le ... la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 797 du 18 février 1966 relative aux sociétés civiles ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de ... Délibération n° 2024‑154 du 26 juillet 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-69 du 2 février 2015 relatif à la qualification biologique du don du sang
autorisé et sous réserve que chaque don soit autorisé par le médecin de l’établissement de transfusion sanguine.
Après 70 ans, aucun don n’est autorisé, sauf dérogation prévue à l’article 9.
Section II ... autorisé et sous réserve que chaque don soit autorisé par le médecin de l’établissement de transfusion sanguine.
Après 70 ans, aucun don n’est autorisé, sauf dérogation prévue à l’article 9.
Section II ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
à 19 h,
XXXIIème Prix International d'Art Contemporain
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ... à 19 h,
XXXIIème Prix International d'Art Contemporain
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
“MORAVIA YACHTING” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2009.
I.- Aux termes ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2009.
I.- Aux termes ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Ministérielle du 18 février 2021 autorisant la Caisse de Compensation des Services Sociaux, la Caisse d'Assurance Maladie Maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI) et le Service des Prestations Médicales de l'État (SPME) à communiquer à l'Azienda Sociosanitaria Liguria 1 un état des salariés, travailleurs indépendants, agents publics, affiliés à un organisme de sécurité sociale monégasque, de nationalité italienne et résidant en Italie, afin de permettre à l'ASL1 d'organiser leur vaccination en Italie, en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8 ... , de nationalité italienne et résidant en Italie, afin de permettre à l'ASL1 d'organiser leur vaccination en Italie, en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Vente aux Enchères Publiques sur Saisie Immobilière -
Etude de Me Didier ESCAUT - Avocat-Défenseur
32, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
. Bernard, Henri, Marie, Robert MAUREL, Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège.
A l'encontre de :
M. Claude Simon Philippe CAMBOU, né le 3 mai 1941 à Anthe (Lot ... . Bernard, Henri, Marie, Robert MAUREL, Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège.
A l'encontre de :
M. Claude Simon Philippe CAMBOU, né le 3 mai 1941 à Anthe (Lot ...