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Journal n°8243
du 18 septembre 2015
La Semaine en Principauté
septembre, à 20 h 30,
Show avec Steve Hackett.
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Le 6 octobre, à 20 h,
Cérémonie de proclamation des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 10 ... septembre, à 20 h 30,
Show avec Steve Hackett.
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Le 6 octobre, à 20 h,
Cérémonie de proclamation des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 10 ...
Journal n°3960
du 5 octobre 1933
des élèves seront reçues tous les jours, jusqu'au 31 octobre, chez M. G. Colombo, Professeur à l'Ecole de Dessin, 3, place de la Visitation (ancien Hôtel-Dieu), où les intéressés pourront s ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
La Semaine en Principauté
Polyvalente
Le 24 septembre, de 20 h à 22 h,
Conférences - Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence de l'Abbé Alexis Leproux, du diocèse de Paris : « L'audace d'être saint ... Polyvalente
Le 24 septembre, de 20 h à 22 h,
Conférences - Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence de l'Abbé Alexis Leproux, du diocèse de Paris : « L'audace d'être saint ...
Journal n°4184
du 30 décembre 1937
Judiciiires de
Principauté ;
Vu l'article 25 de la Loi n.0 11.2 du 20 janviel-1928,
modifié par la Loi ti° 204 9 mars 1935
Vu les articles 2 (n°3) et 10 de l'Ordonnance Souveraine 't10 764 du 2,aont ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FOCUS MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
" BUFFAGNI S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juillet 2005 par Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, substituant Me Henry REY, également Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juillet 2005 par Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, substituant Me Henry REY, également Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-57 du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... Arrêté Ministériel n° 2019-57 du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°2910
du 23 décembre 1913
affirmés, sont invités à se réunir au Palais de Justice, à Monaco, le vendredi 9 janvier prochain, à 3 heures du soir, pour la formation d'un concordat et, en cas d'union, y être procédé conformément aux ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BLUE COAST BREWING COMPANY » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 ...
Journal n°3657
du 2 février 1928
de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1 92o, instituant la Chambre Consultative, doivent être faites, par écrit, dans un délai de quinze jours à dater de la présente publication.
L ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.572 du 13 janvier 2010 portant application de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature
constitués, chacun appelé à voter pour un membre titulaire et un membre suppléant appartenant audit collège, sous la réserve de l’article 22 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009, susvisée, concernant les ... constitués, chacun appelé à voter pour un membre titulaire et un membre suppléant appartenant audit collège, sous la réserve de l’article 22 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009, susvisée, concernant les ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
sans que leur condition sociale ne puisse venir entraver leur admission à l'Académie.
Art. 3.
Son siège est fixé Villa Casa Mia, n° 5, avenue de la Costa à Monte-Carlo.
Il pourra être ... sans que leur condition sociale ne puisse venir entraver leur admission à l'Académie.
Art. 3.
Son siège est fixé Villa Casa Mia, n° 5, avenue de la Costa à Monte-Carlo.
Il pourra être ...
Journal n°2414
du 11 octobre 1904
'automne assez belle quoique la pluie des jours précédents ait rendu l'atmosphère déjà très froide, a été courue hier à Longchamp la sensationnelle épreuve hippique, dite prix du Conseil Municipal. C'est pour la ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.254 du 15 février 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947sur les retraites des salariés, modifiée.
1947 sont supprimés et remplacés par les dispositions suivantes :
Article 3 :
"Les cotisations prévues à l'article 8 ter et 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, sont exigibles par la Caisse ... 'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 sont supprimés et remplacés par les dispositions suivantes :
Article 3 :
"Les cotisations prévues à l'article 8 ter et 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée ... Ordonnance Souveraine n° 15.254 du 15 février 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947sur les retraites des ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1472 du 23 avril 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 73ème Grand Prix Automobile de Monaco
mai 2015 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite rue Imberty.
Art. 9.
- le jeudi 21 mai 2015 de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 22 mai 2015 de 6 heures jusqu’à ... mai 2015 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite rue Imberty.
Art. 9.
- le jeudi 21 mai 2015 de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 22 mai 2015 de 6 heures jusqu’à ...