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Journal n°6471
du 2 octobre 1981
CENT VINGT QUATRIÈME ANNÉE — N° 6.471 Le. Numéro 2,80 VENDREDI 2 OCTOBRE 1981
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Téléphone 30-19-21 Compte Chèque Po...
JOURNAL DE MONACO
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Journal n°6471
du 2 octobre 1981
Arrêté Ministériel n° 81-469 du 18 septembre 1981 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Monégasque des Sommeliers"
Journal n°6471
du 2 octobre 1981
Arrêté Ministériel n° 81-470 du 18 septembre 1981 complétant la liste des produits sanguins d'origine humaine à usage thérapeutique
Journal n°6469
du 18 septembre 1981
Arrêté Municipal n° 81-47 du 8 septembre 1981 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6469
du 18 septembre 1981
Arrêté Municipal n° 81-48 du 9 septembre 1981 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6472
du 9 octobre 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.208 du 28 septembre 1981 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6472
du 9 octobre 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.209 du 28 septembre 1981 portant nomination de la Directrice de l'Ecole préscolaire de la rue Plati
Journal n°6472
du 9 octobre 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.210 du 5 octobre 1981 convoquant le Conseil National en session extraordinaire
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.197 du 17 septembre 1981 rendant exécutoires à Monaco les modifications du Règlement d'exécution annexé au Traité de Coopération en matière de brevets fait à Washington le 19 juin 1970, adoptées par l'Assemblée de l'Union Internationale de coopération en matière de brevets le 3 juillet 1981
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.198 du 17 septembre 1981 portant nomination d'un Membre du Comité Supérieur d'Urbanisme
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
Arrêté Ministériel n° 81-422 du 31 août 1981 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "Monaco Bagues"
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
Arrêté Ministériel n° 81-428 du 31 août 1981 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "Imprimerie Artistique de Monaco"
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
Arrêté Ministériel n° 81-429 du 31 août 1981 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "New Oscar S.A."
Journal n°6484
du 1 janvier 1982
Arrêté Municipal n° 81-66 du 28 décembre 1981 réglementant le stationnement payant Boulevard des Moulins (horodateur)
Journal n°6476
du 6 novembre 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.218 du 27 octobre 1981 conférant à la Bulle Pontificale "Venerabili Frati" ses effets civils