Rechercher un journal, un article
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-539 du 30 octobre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
"SCIENTIFIC SERVICES VARIETIES" en abrégé "S.S.V."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SCIENTIFIC SERVICES VARIETIES" en abrégé "S.S.V.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les st...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SCIENTIFIC SERVICES VARIETIES" en abrégé "S.S.V.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les st...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-541 du 31 octobre 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ALLIANCE DES ACTEURS ECONOMIQUES FRANCAIS DE MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-544 du 31 octobre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "MORGAN CLUB DE MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-560 du 7 novembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CHURCHILL CAPITAL S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CHURCHILL CAPITAL S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite socié...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CHURCHILL CAPITAL S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite socié...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-195 du 27 avril 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Groupe d'Etudes et de Recherches Méditerranéennes" en abrégé "G.E.R.ME."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2004-144 du 18 mars 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. Altec", publié au Journal de Monaco du 26 mars 2004.
Lire page 468 :
................................................................
"Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 190.000 euros, divisé en 1.250 actions de 152 euros chacune, reçus par Me M. CROVETTO-AQUILINA, notaire, les 9...
................................................................
"Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 190.000 euros, divisé en 1.250 actions de 152 euros chacune, reçus par Me M. CROVETTO-AQUILINA, notaire, les 9...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-174 du 8 avril 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "PERPETUAL ACTION GROUP".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Perpetual Action Group", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Perpetual Action Group", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-242 du 7 mai 2004 approuvant les statuts du syndicat dénommé
"Chambre Monégasque de la Joaillerie".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 403 du 28 novembre 1944 autorisant la création de syndicats patronaux, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, mo...
Vu la loi n° 403 du 28 novembre 1944 autorisant la création de syndicats patronaux, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, mo...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-245 du 10 mai 2004 portant autorisation et approbation des
statuts d'une association dénommée "La Compagnie des Farfadets"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-319 du 24 juin 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " S.A.M. DOSEL ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. DOSEL ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. DOSEL ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-374 du 15 juillet 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " ASSOCIATION DES FEMMES CHEFS D'ENTREPRISES DE MONACO ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-375 du 15 juillet 2004 portant autorisation et approbation des
statuts d'une association dénommée
" MONACO DEVELOPPEMENT DURABLE (MCDD) "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-388 du 27 juillet 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " ASSOCIATION MONEGASQUE DES INTERVENANTS SOCIAUX ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 susvisée ;
Vu les statuts présent...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 susvisée ;
Vu les statuts présent...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-333 du 7 juillet 2004 portant autorisation et approbation des
statuts d'une association dénommée
" DES AILES POUR LA TERRE - WINGS FOR EARTH ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-356 du 8 juillet 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " FLEUR S.A.M. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " FLEUR S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " FLEUR S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...