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Journal n°7431
du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO"
STATUTS
approuvés par ordonnances souveraines
des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
ne contractent, à raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle ou solidaire relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou ... ne contractent, à raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle ou solidaire relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
MODIFICATIONS DES ARTICLES 3 et 12 DES STATUTS DE LA FONDATION DENOMMEE « FONDATION François-Xavier MORA »
trois mai mil neuf cent quatre-vingt-six, à Paris (14ème).
Lesquelles, préalablement aux modifications des articles 3 et 12 des statuts de la fondation dénommée « FONDATION François-Xavier MORA », objet ... trois mai mil neuf cent quatre-vingt-six, à Paris (14ème).
Lesquelles, préalablement aux modifications des articles 3 et 12 des statuts de la fondation dénommée « FONDATION François-Xavier MORA », objet ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Fondation Prince Albert II de Monaco
La Fondation a pour objet :
- d'agir en vue de la prise de conscience de l'urgence s'attachant à la gestion durable et équitable des ressources naturelles ;
- d'identifier, d'encourager et de ... La Fondation a pour objet :
- d'agir en vue de la prise de conscience de l'urgence s'attachant à la gestion durable et équitable des ressources naturelles ;
- d'identifier, d'encourager et de ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
les mentalités face aux défis de la vie,
- Offrir une possibilité d’échange et de soutien aux personnes s’interrogeant sur le sens de la vie et de l’amour humain…». ... les mentalités face aux défis de la vie,
- Offrir une possibilité d’échange et de soutien aux personnes s’interrogeant sur le sens de la vie et de l’amour humain…». ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
"ASSOCIATION MONEGASQUE DES PROFESSIONNELS EN ADMINISTRATION
DE STRUCTURES ETRANGERES" en abrégé "AMPA"
L'association a pour objet de fournir des services à des tiers concernant l'assistance à la création, la gestion, l'administration ou le fonctionnement de sociétés étrangères, fondations étrangères ... L'association a pour objet de fournir des services à des tiers concernant l'assistance à la création, la gestion, l'administration ou le fonctionnement de sociétés étrangères, fondations étrangères ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
de l’Association ».
De nature essentiellement apolitique, l’Association s’interdit toute immixtion directe dans les affaires publiques en Principauté de Monaco et/ou à l’étranger. ... de l’Association ».
De nature essentiellement apolitique, l’Association s’interdit toute immixtion directe dans les affaires publiques en Principauté de Monaco et/ou à l’étranger. ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
-Boxing » s'écrit désormais « Kickboxing », ayant pour conséquence la modification de l'article 1er des statuts.
... -Boxing » s'écrit désormais « Kickboxing », ayant pour conséquence la modification de l'article 1er des statuts.
...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
adhérents ;
- veiller au respect de ces principes par ses membres adhérents ;
- adhérer aux orientations des Pouvoirs Publics susceptibles de s’inscrire dans la politique nationale de développement durable ... adhérents ;
- veiller au respect de ces principes par ses membres adhérents ;
- adhérer aux orientations des Pouvoirs Publics susceptibles de s’inscrire dans la politique nationale de développement durable ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
;
- permettre l’accès de tous à la pratique des activités physiques et sportives précitées dans un but d’intérêt général ;
- assurer en son sein la liberté d’opinion, le respect des droits de la défense, de s ... ;
- permettre l’accès de tous à la pratique des activités physiques et sportives précitées dans un but d’intérêt général ;
- assurer en son sein la liberté d’opinion, le respect des droits de la défense, de s ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...