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Journal n°7440
du 28 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-233 du 19 avril 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION DES EXPLOITANTS DU CENTRECOMMERCIAL LE METROPOLE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-522 du 29 octobre 1998 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE MOTONAUTIQUE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-187 du 27 avril 1998 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "COMITE NATIONAL MONEGASQUE DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ARTS PLASTIQUES"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-358 du 12 août 1998 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "TENNIS CLUB DE MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7457
du 25 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-378 du 18 août 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PALAIS DE L'AUTOMOBILE S.A.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "PALAIS DE L'AUTOMOBILE S.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "PALAIS DE L'AUTOMOBILE S.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-528 du 4 novembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "OMNIUM DE L'AUTOMOBILE" en abrégé "O.D.A."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "OMNIUM DE L'AUTOMOBILE" en abrégé "O.D.A." agissant en vertu des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "OMNIUM DE L'AUTOMOBILE" en abrégé "O.D.A." agissant en vertu des ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-473 du 5 octobre 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE POUR LA GESTION DES AFFAIRES MARITIMES ET INDUSTRIELLES" en abrégé "COGEMA".
abrégé "COGEMA" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire ... " en abrégé "COGEMA" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-99 du 6 février 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME LE VERSAILLES".
confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 9 novembre 2001 ;
Vu les articles 16 ... confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 9 novembre 2001 ;
Vu les ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-4 du 5 janvier 2006 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée "JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7740
du 27 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-20 du 19 janvier 2006 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée
"DES AILES POUR LA TERRE - WINGS FOR EARTH"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-159 du 13 mars 2008 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE MOTONAUTIQUE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-682 du 20 décembre 2002 approuvant les modifications des statuts de l'association dénommée "Monaco Sida-Association Monégasque d'Information, de Prévention, d'Intervention".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-564 du 26 septembre 2002 approuvant les modifications
apportées aux statuts de l'association dénommée
"Fédération Universelle des Associations d'Agences de Voyages" (F.U.A.A.V.).
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-211 du 27 mars 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Union Internationale de Pentathlon Moderne".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7635
du 23 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-6 du 16 janvier 2004 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Jeune Chambre Economique de Monaco".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...