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Journal n°6341
du 6 avril 1979
° 79-21 du 26 mars 1979 Portant dérogatiun lem-
. .
poraire aux prescriptiône en vigueur cdirternant le stationne-
ment et la circulation des véhicules sur une partie de la vole publique ...
Journal n°1271
du 5 décembre 1882
'inculpé.
En cas d'urgence, l'arrestation provis.oire serait effectuée sur avis de l'existence d'un des documents ei-dessus, transmis officiellement par la. poste ou par le télégraphe aux autorités compétentes ...
Journal n°1169
du 30 novembre 1880
'honneur.
Une foule nombreuse et sympathique se pressait sur les quais et aux abords de la gare. Des voitures de la cour attendaient le Prince, qui s'est immédiatement, rendu au Palais avec les autorités et les ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Délibération n° 2012-88 du 11 juin 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre par la direction de la sûreté publique du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des appels d’urgence».
cadre, la Direction de la Sûreté Publique (DSP) exploite un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des appels d’urgence».
Conformément aux dispositions de l ... cadre, la Direction de la Sûreté Publique (DSP) exploite un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des appels d’urgence».
Conformément aux dispositions de l ...
Journal n°1105
du 9 septembre 1879
mer de Monaco. La vue est prise du côté réservé aux dames: à droite, la pointe du fort Antoine ; à gauche, le Casino, le tir aux pigeons; en face, le cap Martin, et dans l'horizon, émergeant des flots ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-512 du 7 septembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux.
Lettieri est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 9 octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et ... est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 9 octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... Arrêté Ministériel n° 2023-512 du 7 septembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2023‑664 du 9 novembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux.
Goitschel est nommée en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 20 décembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... est nommée en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 20 décembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de ... Arrêté Ministériel n° 2023‑664 du 9 novembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-804 du 27 décembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux.
. Jérémy Torre est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 2 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... . Jérémy Torre est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 2 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... Arrêté Ministériel n° 2023-804 du 27 décembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Avis de recrutement n° 2010-98 d’un Attaché à la Direction de la Coopération Internationale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction de la Coopération Internationale pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction de la Coopération Internationale pour une ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Décision Ministérielle du 16 janvier 2023 modifiant la Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 relative à l'administration par certains professionnels de santé de la vaccination contre la grippe saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
relative à l’octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l’État et de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 82-483 du 29 septembre 1982 fixant le Code de déontologie ... hors taxe » sont remplacés par les mots « 7,50 euros toutes taxes comprises (TTC) ».
Art. 2.
La présente décision sera affichée à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de ... International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Décision Ministérielle du 17 septembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le salon Monaco Yacht Show 2021, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’État peut prescrire dans l’intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et appropriée aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des ... 'État peut prescrire dans l'intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et appropriée aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des ... 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 6 octobre 2017.
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 16, avenue ... Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 6 octobre 2017.
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 16, avenue Crovetto ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-35 du 19 janvier 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conducteur d'Opération à la Direction des Travaux Publics.
concours en vue du recrutement d’un Conducteur d’Opération au sein de la Direction des Travaux Publics (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... concours en vue du recrutement d'un Conducteur d'Opération au sein de la Direction des Travaux Publics (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire ... Arrêté Ministériel n° 2023-35 du 19 janvier 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conducteur d'Opération à la Direction des Travaux Publics. ...
Journal n°2597
du 14 avril 1908
Ier
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine du 29 décembre 1842 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Il est créé un poste de Vérificateur des ...
Journal n°1300
du 26 juin 1883
spécial n° 20 G. V. pour la délivrance des billets d'aller et retour aux voyageurs; 2° l'annexe 46 aux tarifs généraux P. V. pour le transport. des marchandises à petite vitesse de ou pour la gare de la ...