Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8575 du 28 janvier 2022

Ordonnance Souveraine n° 8.957 du 2 décembre 2021 portant nomination et titularisation d'une Caissière au Stade Louis II.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8573 du 14 janvier 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.018 du 7 janvier 2022 convoquant le Conseil National en session extraordinaire.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution, notamment ses articles 59 et 62 ; Vu la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l’organisation et le fonctionnement du ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution, notamment ses articles 59 et 62 ; Vu la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l'organisation et le fonctionnement du Conseil ...

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Journal n°8574 du 21 janvier 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.024 du 13 janvier 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat Général du Gouvernement.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

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Journal n°8574 du 21 janvier 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.042 du 13 janvier 2022 portant nomination et titularisation du Directeur du Budget et du Trésor.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

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Journal n°8574 du 21 janvier 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.046 du 19 janvier 2022 portant nomination du Secrétaire Général du Gouvernement.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution et notamment son article 46 ; Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution et notamment son article 46 ; Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ...

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