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Journal n°8532
du 2 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.574 du 25 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
charge des Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mars 2021 qui Nous a été ... charge des Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mars 2021 qui Nous a été ... Ordonnance Souveraine n° 8.574 du 25 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.210 du 20 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Ordonné et Ordonnons :
Mme Céline Deri, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Chef de Division au Secrétariat du ... Ordonné et Ordonnons :
Mme Céline Deri, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Chef de Division au Secrétariat du ... Ordonnance Souveraine n° 7.210 du 20 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé. ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 537 du 9 juin 2006 portant nomination du Vice-Président du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.121 du 11 février 2011 portant création de la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers.
’évolution des procédures administratives,
des systèmes d’information et des sites Internet, et d’en assurer le suivi dans son domaine de compétence ;
4) d’assurer la gestion des demandes relatives aux ... ’évolution des procédures administratives,
des systèmes d’information et des sites Internet, et d’en assurer le suivi dans son domaine de compétence ;
4) d’assurer la gestion des demandes relatives aux ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.073 du 3 septembre 2018 nommant les membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.281 du 15 avril 2015 portant nomination du Vice-président du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ... 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.721 du 11 mars 2003 portant nomination d'un membre
du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de
l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.815 du 9 décembre 1998 portant nomination d'un Chargé de mission à la Direction de Fonction Publique et des Ressources Humaines.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean L'HERBON DE LUSSATS est nommé et titularisé dans l'emploi de chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, à compter du 13 août ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean L'HERBON DE LUSSATS est nommé et titularisé dans l'emploi de chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.334 du 5 novembre 2020 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d’investissement, modifiant la directive 2002/87/CE et abrogeant les ... .0pt; padding:4.7pt 4.0pt 4.7pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et la ... Ordonnance Souveraine n° 8.334 du 5 novembre 2020 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco. ...
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
Ordonnance Souveraine n° 3.092 nommant une Institutrice spécialisée à la Direction de l'Instruction Publique et des Activités Culturelles et de Jeunesse
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.900 du 20 avril 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, Chef du Secrétariat de Direction à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et ... , Chef du Secrétariat de Direction à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.283 du 2 avril 2004 portant nomination d'un Médecin-
Inspecteur, Chef de la Division de Santé Publique à la
Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
-inspecteur, Chef de la Division de la Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... -inspecteur, Chef de la Division de la Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.340 du 19 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
:
Mme Héloïse Crozet (nom d’usage Mme Héloïse Boin), Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Chargé de Mission au ... :
Mme Héloïse Crozet (nom d'usage Mme Héloïse Boin), Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Chargé de Mission au ... Ordonnance Souveraine n° 10.340 du 19 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.353 du 18 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Robert Gamba, Conseiller au Comité des Fêtes de la Saint-Roman,
Mmes Monique Germini (nom d'usage Mme Monique Ferrete), Administrateur à l'Association Monégasque de Retraite ... , Bénévole à l'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Robert Gamba, Conseiller au Comité des Fêtes de la Saint-Roman,
Mmes Monique Germini (nom d'usage Mme Monique Ferrete), Administrateur à l ... Ordonnance Souveraine n° 8.353 du 18 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.259 du 7 décembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947 modifiée par la loi n° 481 du 17 juillet 1948 sur les retraites des salariés.
’occasion du travail ;
- les avantages en nature dont le retraité a bénéficié, valorisés conformément aux dispositions du Règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
- les revenus ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 fixant ... Ordonnance Souveraine n° 10.259 du 7 décembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947 ...