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Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Arrêté n° 2013-25 du 7 octobre 2013 fixant les vacations de Noël et de Pâques pour l’année judiciaire 2013-2014
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Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Modification de l’heure légale - Année 2013
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Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-440 du 5 septembre 2013 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « STEEL & COMMODITIES S.A.M. », au capital de 5.752.980 €
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Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-11 du 10 janvier 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Professeur Agrégé de Sciences de la Vie et de la Terre dans les établissements d’enseignement
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Journal n°8103
du 11 janvier 2013
Circulaire n° 2012-22 du 27 décembre 2012 relatif au dimanche 27 janvier 2013 (jour de la Sainte Dévote), jour férié légal
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Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Appel à candidatures pour l’attribution d’une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi
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Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2911 du 23 septembre 2013 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
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Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3418 du 11 novembre 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
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Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.576 du 13 janvier 2010 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
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Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.552 du 22 décembre 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
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Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté n° 2010-1 du 11 janvier 2010 portant nomination d’un Avocat stagiaire
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Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-142 du 18 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Parachute Team»
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Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-156 du 24 mars 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
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Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.446 du 6 novembre 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
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Journal n°7960
du 16 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-198 du 12 avril 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Professeur des écoles dans les établissements d’enseignement
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