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Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.970 du 9 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... 9 ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 8.970 du 9 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-078 du 11 juillet portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour ... circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour ...
Journal n°3241
du 6 avril 1920
: •
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE-- TUNISIE au Ministère entait, INSERTIONS : Annbnces : 0 fr. 75 la ligne.
Un an, 12 fr.: Six mois. 6 fr.: Trois mois. 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
La Semaine en Principauté
la Compagnie The Rat Pack.
Le 20 novembre, à 18 h 30,
Le 22 novembre, à 15 h,
« Carmen » de Georges Bizet, par le Chœur de l'Opéra de Monte-Carlo, le Chœur d'enfants de l'Académie Rainier III et l ... The Rat Pack.
Le 20 novembre, à 18 h 30,
Le 22 novembre, à 15 h,
« Carmen » de Georges Bizet, par le Chœur de l'Opéra de Monte-Carlo, le Chœur d'enfants de l'Académie Rainier III et l ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-708 du 12 décembre 2022 fixant les modalités de passation des marchés de travaux de bâtiment et travaux publics par l'État.
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B1
B2
Si l’offre (1) n’est pas supérieure de plus de 3% à celle de l’offre (2)
1 % de l’offre (2)
B1
C, D, E
Si l’offre (1) n’est pas supérieure de plus de 6% à celle de l’offre (2 ... .0pt; height:3.0pt'>
C, D, E
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Si l'offre (1) n'est pas supérieure de plus de 5% à celle de l ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" de Terrence Mc Nally avec Marie Laforêt.
le 3 février, à 21 h,
Soirée musico - magique : 1ère partie: Le Quintet Jazzy Strings. -
2ème partie : Carlos Vaquera
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN ... " de Terrence Mc Nally avec Marie Laforêt.
le 3 février, à 21 h,
Soirée musico - magique : 1ère partie: Le Quintet Jazzy Strings. -
2ème partie : Carlos Vaquera
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN ...
Journal n°6304
du 21 juillet 1978
nomination d'Un comtois à la Direction des Services'Fiscale (p. 637).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 78-321 du 3 Milet 1978 déseant un collège arbitral dans un coqflit collectif de travail (p ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.941 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les aliments pour animaux et les denrées alimentaires
satisfait à des exigences spécifiées ;
3) «législation relative aux aliments pour animaux» : les dispositions législatives, réglementaires et administratives régissant les aliments pour animaux en général et ... satisfait à des exigences spécifiées ;
3) «législation relative aux aliments pour animaux» : les dispositions législatives, réglementaires et administratives régissant les aliments pour animaux en général et ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
-Roman, 3, rue des Giroflées, à Monte-Carlo, élevée d'un étage sur rez-de-chaussée, garage et cave, actuellement aménagé en un studio, buanderie, chambre avec salle de bains, salle de musculation ; avec petit ... -Roman, 3, rue des Giroflées, à Monte-Carlo, élevée d'un étage sur rez-de-chaussée, garage et cave, actuellement aménagé en un studio, buanderie, chambre avec salle de bains, salle de musculation ; avec petit ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2182 du 2 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique, du Jumping International de Monte-Carlo 2017 et de l'Arena Polo.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°3521
du 2 juillet 1925
paroisse de Saint-Charles, trois titres de rente française 3 °/o, représentant une rente annuelle de i 5o francs, à charge de faire célébrer chaque année, dans l'église de cette paroisse, à la date du 25 ...
Journal n°3324
du 20 septembre 1921
inclus tous les jour: de 9 heures à I I h. 1/2 et de 14 heures à 16 h. 1/2, le jeudi soir et le dimanche excepté.
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RENTRÉE DÉS CLASSES
La rentrée des classes au Lycée aura lieu le lundi 3 ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
La Semaine en Principauté
27 septembre, à 19 h,
Apéro Concert avec Ska Lip Souls et Nowhere Boy.
Grimaldi Forum
Le 22 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... septembre, à 19 h,
Apéro Concert avec Ska Lip Souls et Nowhere Boy.
Grimaldi Forum
Le 22 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains à remous.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9 ... Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier ...