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Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.585 du 22 décembre 2011 admettant, sur sa demande, un Chef de bureau au Service d’Honneur de S.A.S. le Prince Souverain, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
’ordonnance souveraine n° 15.674 du 14 février 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Jacqueline Marchal, épouse Marschner, Chef de bureau à Notre Service d’Honneur, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses ... ’ordonnance souveraine n° 15.674 du 14 février 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Jacqueline Marchal, épouse Marschner, Chef de bureau à Notre Service d’Honneur, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.586 du 22 décembre 2011 admettant, sur sa demande, un Chef de bureau au Service d’Honneur de S.A.S. le Prince Souverain, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
’ordonnance souveraine n° 15.675 du 14 février 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Anna Silvia Michelozzi, épouse Gidoin, Chef de bureau à Notre Service d’Honneur, est admise, sur sa demande, à faire valoir ... ’ordonnance souveraine n° 15.675 du 14 février 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Anna Silvia Michelozzi, épouse Gidoin, Chef de bureau à Notre Service d’Honneur, est admise, sur sa demande, à faire valoir ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-685 du 22 décembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique
.
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidat(e)s à cet emploi devront satisfaire aux ... .
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidat(e)s à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-688 du 22 décembre 2011 approuvant la modification des statuts du syndicat dénommé «Syndicat des Cadres de la S.B.M.»
qu’elle a été déposée à la Direction du Travail est approuvée.
Art. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’approbation du Gouvernement.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ... qu’elle a été déposée à la Direction du Travail est approuvée.
Art. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’approbation du Gouvernement.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2011-692 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives)
’arrêté ministériel n° 2011-233 du 13 avril 2011, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... ’arrêté ministériel n° 2011-233 du 13 avril 2011, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-22 du 13 janvier 2012 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
’Hépato-Gastro-Entérologie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 20 octobre 2011.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est ... ’Hépato-Gastro-Entérologie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 20 octobre 2011.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2014-441 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010 portant fixation des points de contrôle de sécurité pour la distribution de l’électricité et du gaz, publié au Journal de Monaco du 8 août 2014
:
« ..................................................................................................
A.19 b) Aucun appareil n’est situé dans un volume compris entre 0 et 3 m de hauteur à compter du sol et à moins de 60 cm des parois d’une baignoire ou d’une douche ... :
« ..................................................................................................
A.19 b) Aucun appareil n’est situé dans un volume compris entre 0 et 3 m de hauteur à compter du sol et à moins de 60 cm des parois d’une baignoire ou d’une douche ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.932 du 22 août 2014 portant cessation des fonctions de Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain et le confirmant en qualité de Commandant Supérieur de la Force Publique et de Premier Aide de Camp
Colonel Luc Fringant cesse d’exercer les fonctions de Chambellan auprès de Nous, à compter du 1er septembre 2014.
Art. 2.
Il demeure Commandant Supérieur de la Force Publique et continuera, en outre, à ... Colonel Luc Fringant cesse d’exercer les fonctions de Chambellan auprès de Nous, à compter du 1er septembre 2014.
Art. 2.
Il demeure Commandant Supérieur de la Force Publique et continuera, en outre, à ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.019 du 22 octobre 2014 autorisant un Consul honoraire de la République Socialiste du Vietnam à exercer ses fonctions dans la Principauté
Vietnam a nommé M. Roland de Rechniewski, Consul honoraire de la République Socialiste du Vietnam à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roland de Rechniewski est autorisé à exercer les fonctions de ... Vietnam a nommé M. Roland de Rechniewski, Consul honoraire de la République Socialiste du Vietnam à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roland de Rechniewski est autorisé à exercer les fonctions de ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ
SMEG
Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le vendredi 20 juin 2014, à 10 h 30, au siège de la société, 10, avenue ... Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le vendredi 20 juin 2014, à 10 h 30, au siège de la société, 10, avenue ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ
SMEG
Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, le vendredi 20 juin 2014, à l’issue de l’assemblée générale ... Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, le vendredi 20 juin 2014, à l’issue de l’assemblée générale ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.935 du 22 août 2014 portant nomination et titularisation d’un Chef d’Exploitation à la Direction Informatique
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pascal Poyard est nommé dans l’emploi de Chef d’Exploitation à la Direction Informatique et titularisé dans le grade correspondant ... 3 ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pascal Poyard est nommé dans l’emploi de Chef d’Exploitation à la Direction Informatique et titularisé dans le grade correspondant ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.936 du 22 août 2014 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Géraldine Poupeau-Rospocher est nommée dans l’emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique et ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Géraldine Poupeau-Rospocher est nommée dans l’emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique et ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
DEMISSION D’UN GERANT - MH&M
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 22, avenue de la Costa - Monaco
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 juillet 2015.
Monaco, le 7 août 2015. ... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 juillet 2015.
Monaco, le 7 août 2015. ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-22 du 9 octobre 2015 désignant un visiteur de prison et une personnalité qualifiée pour composer le bureau de l’Administration pénitentiaire
’administration pénitentiaire et de la détention, notamment ses articles 6, 113 à 115 ;
Vu notre arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012, modifié, fixant les conditions d’application de l’ordonnance souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012 ... ’administration pénitentiaire et de la détention, notamment ses articles 6, 113 à 115 ;
Vu notre arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012, modifié, fixant les conditions d’application de l’ordonnance souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012 ...