Rechercher un journal, un article
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.404 du 22 juillet 2013 portant nomination et titularisation du Chef du Service des Affaires Législatives de la Direction des Affaires Juridiques
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux juillet deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ... .
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux juillet deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.365 du 22 juillet 2011 autorisant le Consul Général de la République de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté
Ekinci, Consul Général de la République de Turquie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Ayse Berris Ekinci est autorisée à exercer les fonctions de Consul Général de la République de Turquie ... Ekinci, Consul Général de la République de Turquie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Ayse Berris Ekinci est autorisée à exercer les fonctions de Consul Général de la République de Turquie ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-361 du 22 juin 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
date du 9 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Alain Voarino, Docteur en pharmacie, est autorisé à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel au sein de l ... date du 9 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Alain Voarino, Docteur en pharmacie, est autorisé à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel au sein de l ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.678 du 22 mars 2010 rendant exécutoire la liste des Interdictions 2010 - Standard international 2010 - et la liste des Autorisations à des fins thérapeutiques - Standard AUT 2010 - amendant les Annexes I et II de la Convention internationale contre le dopage dans le sport
dopage dans le sport (UNESCO) ;
Vu Notre ordonnance n° 2.086 en date du 18 février 2009 rendant exécutoire la Liste des Interdictions 2009 - Standard international amendant l’Annexe I à la Convention ... dopage dans le sport (UNESCO) ;
Vu Notre ordonnance n° 2.086 en date du 18 février 2009 rendant exécutoire la Liste des Interdictions 2009 - Standard international amendant l’Annexe I à la Convention ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.472 du 22 septembre 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République d’Inde.
’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux septembre deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ... 9 ... ’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux septembre deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-527 du 22 septembre 2011 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport.
’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;
Vu la demande formulée par le Directeur Médical de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l ... ’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;
Vu la demande formulée par le Directeur Médical de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.587 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Conseiller Technique à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.580 du 20 décembre 2011 portant cessation de fonctions d ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.580 du 20 décembre 2011 portant cessation de fonctions d ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-680 du 22 décembre 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «BWA Yachting Monaco S.A.M.», au capital de 150.000 €
souscription de l’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois ... souscription de l’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-681 du 22 décembre 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Mac Liphe», au capital de 150.000 €
’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement ... ’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-682 du 22 décembre 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Monaco Cuvelages Résines Renforcements Réparations», en abrégé «MC3R», au capital de 150.000 €
«MC3R», agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire ... «MC3R», agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-684 du 22 décembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux
;
3) justifier d’une expérience professionnelle d’au moins deux années dont une acquise au sein de l’Administration monégasque dans le domaine de la fiscalité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à ... ;
3) justifier d’une expérience professionnelle d’au moins deux années dont une acquise au sein de l’Administration monégasque dans le domaine de la fiscalité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.608 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
ordonnance n° 2.745 du 30 avril 2010 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Unité Mobile de Psychiatrie) ;
Vu l’avis émis par le Conseil d ... ordonnance n° 2.745 du 30 avril 2010 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Unité Mobile de Psychiatrie) ;
Vu l’avis émis par le Conseil d ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2011-691 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
’arrêté ministériel n° 2011-232 du 13 avril 2011, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... 3 ... ’arrêté ministériel n° 2011-232 du 13 avril 2011, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Communiqué n° 2011-03 du 22 novembre 2011 relatif aux lundis 26 décembre 2011 (report du jour du dimanche 25 décembre 2011, jour de Noël) et 2 janvier 2012 (report du jour du dimanche ler janvier 2012, jour de l’An), jours fériés légaux
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, les lundis 26 décembre 2011 et 2 janvier 2012 sont des jours fériés, chômés et payés pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées...
Compte tenu des obligations légales rappelées...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Communiqué n° 2011-04 du 22 novembre 2011 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l’année 2012
- le jour de la Sainte Dévote Vendredi 27 janvier 2012
- le Lundi de Pâques Lundi 9 avril 2012
- le jour de la ...
- le jour de la Sainte Dévote Vendredi 27 janvier 2012
- le Lundi de Pâques Lundi 9 avril 2012
- le jour de la ...