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Journal n°8685
du 8 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.384 du 5 février 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 octobre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 octobre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 10.384 du 5 février 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.665 du 4 septembre 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Serge Venezian, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 24 septembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Serge Venezian, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 24 septembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.665 du 4 septembre 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.836 du 5 décembre 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 septembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 septembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 7.836 du 5 décembre 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.311 du 18 janvier 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Karl Piberger, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 28 janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Karl Piberger, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 28 janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.311 du 18 janvier 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.457 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Paolo Toscano, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Paolo Toscano, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.457 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.502 du 5 juin 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Bruno Bouery, Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Bruno Bouery, Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.502 du 5 juin 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.565 du 8 juillet 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Éric Inzirillo, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 26 août 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Éric Inzirillo, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 26 août 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.565 du 8 juillet 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.140 du 3 octobre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Stéphan Sol, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 30 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Stéphan Sol, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 30 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.140 du 3 octobre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.790 du 16 mars 2001 mettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 février 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 février 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 14.790 du 16 mars 2001 mettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.218 du 21 novembre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.218 du 21 novembre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.990 du 9 mars 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 21 avril 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... , Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 21 avril 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 7.990 du 9 mars 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.038 du 3 avril 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Yves Gisbert, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 15 mai 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Yves Gisbert, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 15 mai 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 8.038 du 3 avril 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.009 du 12 mars 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement.
de gestion et de la charge des emprunts. ».
Art. 5.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... , dividendes, jetons de présence et tous autres produits relatifs aux titres constituant le portefeuille, majoré du produit des sommes momentanément disponibles et diminué du montant des frais de gestion et de ... Ordonnance Souveraine n° 8.009 du 12 mars 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.685 du 16 juin 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
’un Commandant à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juin 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juin 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Didier Varvello ... Ordonnance Souveraine n° 8.685 du 16 juin 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...