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Journal n°8069
du 18 mai 2012
Avis de Convocation - Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz
Société Anonyme Monégasque au capital de de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 22 juin 2012, à 10 h 30, au siège de la société, 10 ... Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 22 juin 2012, à 10 h 30, au siège de la société, 10 ...
Journal n°6368
du 12 octobre 1979
-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
P/ Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État,
Le Vice-Président du Conseil d'État
A. C kOVETTO,
Ordonnance Souveraine n° 6.656 dit 3 octobre 1979 modifiant l ...
Journal n°1473
du 26 octobre 1886
STATIONS 1 3 11 express 13 luxe 15 7 rapide
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Journal n°8003
du 11 février 2011
. 8C Bloc. b -
El Menzah,8 - l'Ariana, titulaire de la CNI
n° 05514395.
Tunisien, né à Hammam - Sousse le 22 octobre
1967, fils de Naïma BEN ALI, chargé de
mission au ministère du ...
Journal n°3042
du 4 juillet 1916
l'Arrêté municipal en date du 3o décembre 1899, interdisant de secouer ou de battre des tapis, soit aux fenêtres, soit sur la voie publique, après le passage de la voiture du Service de balayage, c'est-à ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.010 du 22 novembre 2010 admettant un
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 2355).
Ordonnance Souveraine n° 3.012 du 25 novembre 2010 admettant ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2012-230 du 26 avril 2012 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien ...
Journal n°7252
du 20 septembre 1996
prévues par la présente ordonnance à l'obligation de secret professionnel aux conditions et sanctions de l'ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945.
ART. 8.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°5765
du 22 mars 1968
émission s'élève à 250.000 frs.
My. 3.
Les caractéristiques et le type de ces pièces sont définis par les dispositions des articles 3 et 4 de Notre Ordonnance n° 2.188, du 9 février 1960.
ART. 4.
Le ...
Journal n°5420
du 21 août 1961
1952, no 53-232 du 28 décembre 1953, no 55087 du 29 avril 1955, n° 56-147 du 30 juin 1956, no 56-253 du 26 décembre 1956, no 57-146 du 3 juin 1957, n. 58-325 du 22 octobre 1958, n° 59-142 du 22 mai 1959 ...
Journal n°2009
du 12 janvier 1897
3 h. 45 du soir. Ce train repart de Nice à 6 h. 30 du soir, pour arriver à Marseille à 11 h. 8.
LETTRES PARISIENNES
(Correspondance particulière du Journal de Monaco)
Il a fait cette semaine à ...
Journal n°6451
du 15 mai 1981
pour la France 14, rue Ballu à Paris 9ème ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°5939
du 23 juillet 1971
° 928 du 27 février 1954 n° 992 du 24 juillet 194, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4 ...
Journal n°5567
du 12 juin 1964
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Arrêté affiché au Ministère d'État, le 3 juin 1964.
Arrêté Ministériel n° 64-141 du 9 mai 1964 autorisant la compagnie -d'assurances « La Garantie Mutuelle des Fonctionnaires » à étendre ses opérations ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
MONACO Vendredi 3 janvier 2003
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT
VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990.
Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative
FCP d ...
Journal n°4800
du 3 octobre 1949
, pori9nt c'eorlsàllon et approbation des Statuts du comité ' de .Bienfaisance :de la
Colonie. nytnriese de Monaco (p. 504).
. .
Arrêté Ministériel du 27 séptembt.e 1949 portant antariseitiaitet ...
Journal n°3617
du 28 avril 1927
Tribunal Correctionnel.
Annexe au « Journal de Monaco » :
'CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séance du 22 décembre 1926.
MAISON SOUVERAINE
S. A. S. le Prince Souverain a quitté ce matin la ...
Journal n°0961
du 28 novembre 1876
» »
» 35
» 65 1 30 9 65
478 omn.
.....
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 20 au 26 Novembre 1876.
GOLFE JUAN. b. l'Indus, français, c. Fochon, sable.
ID, . b. St-Ange, id. c. Fornero, id ...
Journal n°5075
du 10 janvier 1955
SOUVERAINES
Ordonnance. SouVeraitte'..n°-104(Y'biedirl9leernbre 1954 portant rtbmination dans l'Ordre du Mérite 'C'triturel (p. 17).
Ordonnance Souveraine no 1040 ter'du c 19 novembre 1954 conférant à titre ...
Journal n°6063
du 7 décembre 1973
personnel des cabinets d'architectes est fixées à 5,87 F. à compter du lai Janvier 1972 puis à 6,22 F. à compter du 1 ar. septembre 1972.
C'est donc par ces valeurs qu'il y a lieu de multiplier le ...
Journal n°7059
du 8 janvier 1993
III, du quai des Etats-Unis au Stade nautique et sur l'appontement central du Port,
-- le vendredi 22 janvier 1993 de 15 h à 22 h -- le lundi 25 janvier 1993 de 16 h à 24 h, - du mardi 26 janvier 1993 ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
h
JOURNAL DE MONACO
B4
79,50
B42
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B9
à/c 01/01/11
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95,00
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81,50
147,50
127,00
81,50
B3P
B4P
71,00
15 ...
Journal n°8037
du 7 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-528 du 26 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
Birmanie / le Myanmar ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ... Birmanie / le Myanmar ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ...
Journal n°0981
du 17 avril 1877
17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57 9 14
départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50
11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-sur-Mer 8 30 ..... 12 56 2 49 4 38 7 01 9 26 .....
9 1 10 » 80 ...
Journal n°1767
du 14 juin 1892
La Turbie dép. 5 31 7 6 8 57 11 27 1 10 4 11 7 45 10 27 TOULON dép.. H 7 1 41 4 16 7 32 9 22 5 39
Ç arr. 5 36 7 11 9 3 41 32 1 16 4 16 5 39 7 50 40 33 arr.. 1 23 3 58 5 50 ...
Journal n°5508
du 26 avril 1963
ERNEST » exploité n° 11 bis, Boulevard Rainier III, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion en l'Etude du notaire sous-
Monaco, le 26 avril 1963.
Signé : J.C ...
Journal n°6186
du 16 avril 1976
. en ci:immun 7-4.76 26-4-76
Caroline
26, rue Comte Félix Gastaldi 2 pièces cuisine, W. C. 12-4-76 3-5-76
P. l'Administrateur des Domaines,
Chargé du Service du Logement,
, Le Chef de Bureau ...
Journal n°5401
du 10 avril 1961
. 355).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.481 du 22 mars 1961 nommant un Consul honoraire de la Principauté à Bani (Italie) (p. 355).
Ordonnance Souveraine n° 2.482 du 23 mars 1961 ...
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
Par le Prince, RAINIER ...